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Fevrier 2013

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à améliorer la tranquillité dans les ensembles sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux possibilités d'expulsion par Paris Habitat pour "trouble de jouissance". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux possibilités d'expulsion par Paris Habitat pour "trouble de jouissance". Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au plan de restructuration de la Banque de France. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la vente à la découpe par la société Alliance des immeubles situés 14-16 rue du Dahomey et 5 rue Faidherbe. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Annexe n° 2-4 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

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2013 DDEEES 43 - Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (8e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux expulsions des personnes reconnues prioritaires au Droit Au Logement Opposable (DALO). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un moratoire sur les expulsions locatives. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à une étude sur l'implantation de commerces liée à l'économie sociale et solidaire 1-3, rue Ramponeau (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DLH 40 - Modification de la situation foncière de l'immeuble communal, 62 rue Nicolo (16e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la sécurisation des boîtes de réseau de type diphasé. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif aux biens de moins de 9 mètres carrés. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

QE 2013-7 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la requalification de l’avenue de Clichy. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la dénomination de la rue intérieure de la Z.A.C. "Beaujon" (8e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

QE 2013-8 Question de M. Sylvain GAREL et des membres du groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris relative aux manifestations promotionnelles et publicitaires sur l’espace public parisien. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement et l'avenir de la rue Baron-le-Roy et le futur quartier de Bercy-Charenton. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DAC 35 - Apposition d'une plaque commémorative (3.000 euros) en hommage à Nicole de Hauteclocque, galerie du Conseil de Paris de l'Hôtel de Ville (4e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux places dans les crèches d'entreprises. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DU 35 - DPE 17 - DJS 274 - Signature d'un protocole foncier et d'une convention de maîtrise d'ouvrage conclus avec Paris Habitat-OPH relatifs à l'opération d'aménagement au 49-53, boulevard de Ménilmontant, 7-15, passage de la Folie-Régnault et 6, rue René-Villermé (11e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Félicitations. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013