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Juillet 2001

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Débat

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5 - 2001, DFAE 81 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne pour 2001 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

31 - 2001, DLH 126 - Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 211 logements locatifs à usage social et 99 logements locatifs sociaux P.L.S. situé 7 à 13, rue Chanez et 20, rue Erlanger (16e). - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par ladite société Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

6 - 2001, DFAE 77 - Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2001 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

8 - 2001 DFAE 70 - 1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2001. - Décision modificative n° 1 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

68 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

36 - 2001, DLH 204 - Habilitation des Services de la Ville de Paris à délivrer le numéro départemental d'enregistrement des demandes de logements Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

12 - 2001, PJEV 52 - Budget modificatif de fossoyage pour 2001 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

70 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

63 - 2001, DAEE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée à l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris. - Subvention de fonctionnement complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès, au titre de l'exercice 2001. - Montant : 10.000.000 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

41 - 2001, DLTI 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture en 3 lots de papiers divers nécessaires aux services de la Mairie de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

52 - 2001, PP 45 - Approbation du rapport-cadre relatif à l'élargissement des missions et du corps des agents de surveillance de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

4 - Indications sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

37 - 2001, DLH 73 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e).2001, DLH 74 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e).2001, DLH 75 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 29, rue de Seine (6e).2001, DLH 99 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2, rue des Beaux-Arts (6e).2001, DLH 100 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux-Arts et 12, rue Visconti (6e).2001, DLH 101 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

43 - 2001, DVD 103 - Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 31, 63 et 244 dans les 5e, 6e, 7e, 8e, 10e, 12e, 13e, 16e, 17e et 18e arrondissements Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

66 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

22 - 2001, DLH 250 - Communication de M. le Maire de Paris : Conseil du patrimoine privé. - Transmission du rapport d'activité portant sur la période 1996-2001. - Bilan et perspectives Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

45 - Proposition de vœu n° 38 de M. CONTASSOT relative aux contraventions dressées sur le territoire de la commune de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

60 - Proposition de vœu n° 43 présentée par le groupe "Les Verts" relative à l'utilisation de produits biologiques dans les cantines scolaires Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

28 - Proposition de vœu n° 18 déposée par le groupe communiste visant à attribuer le nom de "Maurice-Audin" à une partie de la rue des Tourelles (20e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

48 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001