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Juillet 2010

Conseil Municipal

Débat

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2010, DLH 130 Réalisation par la SGIM dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS, 48 rue du Rocher (8e). 2010, DLH 131 Réalisation par la SGIM dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement d'un programme comportant 4 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 3 logements PLS, ZAC "Beaujon", lot 2 (8e). Vœux déposés par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DAJ 17 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 10 juin et 22 juin 2010. - Attribution et signature des marchés de maîtrise d'oeuvre. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DVD 148 - Approbation du programme 2010 de mise en accessibilité des autobus à Paris aux usagers en fauteuil roulant sur certaines lignes et demande des subventions correspondantes auprès du STIF et de la Région d'Ile de France. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif au centre sportif Jean Dixmier. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DVD 172 - Adhésion à l'Observatoire Départemental de la Biodiversité Urbaine et signature de la Charte correspondante. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu relatif à la libération du soldat Gilad SHALIT (CI). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DU 155 - Secteur "Paul Meurice-Quartier de la porte des Lilas" (20e) : Approbation des caractéristiques principales de la consultation en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement du secteur Paul Meurice (20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DRH 15 - Fixation des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire relatifs aux emplois d'expert de haut niveau et de directeur de projet de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, PP 45 - Revalorisation du taux des vacations allouées aux membres des organisations professionnelles du taxi participant aux commissions de discipline des conducteurs de taxi. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DVD 43 - Lancement d'une consultation pour l'attribution de 3 marchés relatifs à la distribution de la carte de paiement du stationnement à Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu relatif au maintien du Centre de formation et d'insertion Gambetta (PSRGA, Les Verts). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DFPE 352 - Subvention à l'association "Môm'rue Ganne" destinée à financer le fonctionnement de son Antenne du 20e arrondissement. Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, SG 150 - Réaménagement du quartier des Halles (1er, 2e, 3e et 4e). Approbation de la convention entre la Ville de Paris et la RATP, régissant les modalités financières de réalisation des études approfondies nécessaires au réaménagement du pôle d'échanges RER de Châtelet - Les Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts". Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, V - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux mouvements de grève dans les piscines municipales. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l'attribution du nom de Bronislaw Geremek à un lieu, une rue ou une place de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, SG 153 - Désignation des lauréats de l'appel à projets "Réflexion stratégique et créative sur la métropolisation de Paris par le numérique" et versement de la récompense aux équipes lauréates. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au suivi de l'attribution du nom de Soljenitsyne à une voie parisienne. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DF 40 - Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement pour 2010. - Adoption des états spéciaux d'arrondissement et ventilation des dépenses par chapitre et par nature. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DASCO 68 - Evolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010