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Juin 2002

Conseil Municipal

Débat

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122 - QOC 2002-421 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police à propos de la dangerosité du passage clouté au niveau du 117, avenue Félix-Faure (15e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

70 - Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, au nom du groupe "Les Verts", concernant le budget périodiques, journaux et revues de la bibliothèque administrative Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

42 - 2002, DASCO 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le transport par autocars des enfants des écoles maternelles et/ou élémentaires dans le cadre des classes d'environnement, des classes à Paris et du golf scolaire Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

65 - 2002, DAC 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des dépôts et consignations une convention pour la participation de la Caisse des dépôts et consignations aux démarches d'études d'aménagement d'un centre culturel, 104, rue d'Aubervilliers (19e).Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste tendant à ce que les acteurs culturels et artistiques soient associés au travail du comité de pilotage qui se met en plan pour la transformation des anciennes pompes funèbres du 104, rue d'Aubervilliers en espace dédié à la création contemporaine Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

106 - QOC 2002-405 Question de Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, M. René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris et à M le Préfet de police concernant les normes de sécurité dans le quartier "Sedaine-Popincourt", notamment dans les cours privées Bréguet, Popincourt et impasse des Trois-Sœurs (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

87 - I - Questions du groupe communiste.QOC 2002-438 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant l'amélioration des conditions de déplacement des piétons, rue des Orteaux (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

103 - QOC 2002-466 Question de M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Geneviève BELLENGER, M. Pascal CHERKI, Mme Chantal MOREL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet du devenir de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

124 - QOC 2002-447 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris concernant la propreté dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

31 - Vœu présenté par M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux départs à la retraite des personnels soignants du Centre d'action sociale de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

157 - QOC 2002-432 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les modalités de transfert des bibliothèques à l'inventaire des équipements des mairies d'arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

185 - Vœu présenté par M. Claude GOASGUEN et les membres des groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" sur la lutte contre la prostitution aux abords des lieux publics.Vœu déposé par Mme Anne HIDALGO, au nom de l'Exécutif municipal, relatif à la mise en place d'une politique de réduction de la prostitution Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

60 - 2002, DLH 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réhabilitation de l'hôtel Cromot-du-Bourg situé 9, rue Cadet (9e) afin de permettre l'installation de la Commission du Vieux Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

153 - QOC 2002-428 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des biens immobiliers acquis par la Ville de Paris au titre de la mixité sociale Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

86 - Examen des questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

141 - QOC 2002-469 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative à l'insuffisance de panneaux d'information à l'endroit des propriétaires de chiens, particulièrement dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

95 - QOC 2002-446 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au décès d'une personne quartier "Sedaine-Popincourt" et "Chemin-Vert" (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

27 - 2002, DAC 214 - Apposition d'une plaque commémorant la rafle du 16 juillet 1942, 5, cours de la Métairie (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

57 - Vœu déposé par M. René DUTREY, au nom du groupe "Les Verts", sur les difficultés de logement à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

187 - 2002, DFAE 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de créer un marché aux artistes "Création Bastille", boulevard Richard-Lenoir (11e) et de mettre en oeuvre la consultation et les actes préparatoires en vue de la délégation de service public relative à ce marché et au marché de la Création, boulevard Edgar-Quinet (14e).2002, ASES 58 - Fixation des modalités d'attribution d'allocations d'études à des élèves puériculteurs(trices), éducateurs(trices) de jeunes enfants et auxiliaires de puériculture Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

73 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mmes Isabelle GUIROUS-MORIN, Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la création d'un Observatoire de la coopération décentralisée Débat / Conseil municipal / JUIN 2002