Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Octobre 1997
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
haut
92- QOC 97-365 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police à propos de la prostitution dans les quartiers des portes d'Auteuil et de Saint-Cloud (16e).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
12- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la pauvreté à Paris.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
89- QOC 97-352 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant la mendicité sur l'avenue des Champs-Elysées (8e).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
8- Dépôt des questions d'actualité.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
83- QOC 97-362 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux subventions accordées à la Chanson française.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
14- IV - Question d'actualité de M. CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris du groupe socialiste et apparentés sur l'application du plan " Emploi-Jeunes " à Paris.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
72- QOC 97-386 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos du plan " Vigipirate " au groupe scolaire, 56, rue de Picpus (12e).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
4- 1997, DFAECG 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 conventions pour l'affermage des marchés découverts alimentaires (4 lots).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
65- QOC 97-379 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la composition du Conseil d'administration du Théâtre musical de Paris.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
18- 1997, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau " Seine-Normandie " une convention d'aide financière pour la réalisation par le CRECEP d'une étude relative à l'évaluation des teneurs en plomb dans les habitats de la Ville de Paris.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
56- 1997, DFAECG 60 - Approbation de la conclusion avec la société " France galop " d'un avenant à la convention d'occupation domaniale du 13 novembre 1947 de l'hippodrome de Longchamp situé au bois de Boulogne (16e).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
67- QOC 97-381 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la S.E.M.I.R.E.P.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
24- 1997, DLTI 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société " SOPRA " pour le développement sur une base progiciel et la mise en oeuvre d'une application de gestion budgétaire et comptable conforme aux réglementations applicables à la Ville de Paris et au Département de Paris.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
21- 1997, DFAECG 72 - Modification du règlement des étalages et terrasses installés sur la voie publique.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
47- 1997, DLH 284 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation (bâtiments B et C) situés 164, avenue Jean-Jaurès (19e).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
37- 1997, DAC 113 - Subvention à l'association " Paris-Montmartre' (18e). - Montant : 120.000 F.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
38- 1997, DAC 119 - Subvention à la compagnie Régis-Santon (15e). - Montant : 250.000 F.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
10- 1997, DPE 63 - Communication de M. le Maire de Paris sur la propreté et le traitement des déchets. (Suite)
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
39- 1997, DAC 122 - Subvention à l'association " Poésie hier aujourd'hui demain " (6e). - Montant : 200.000 F.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
45- 1997, DPA 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société " SPE " pour la restructuration-extension du jardin d'enfants, 78-82, rue du Pré-Saint-Gervais (19e).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
haut