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Octobre 1997

Conseil Municipal

Débat

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92- QOC 97-365 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police à propos de la prostitution dans les quartiers des portes d'Auteuil et de Saint-Cloud (16e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

12- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la pauvreté à Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

89- QOC 97-352 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant la mendicité sur l'avenue des Champs-Elysées (8e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

8- Dépôt des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

83- QOC 97-362 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux subventions accordées à la Chanson française. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

14- IV - Question d'actualité de M. CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris du groupe socialiste et apparentés sur l'application du plan " Emploi-Jeunes " à Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

72- QOC 97-386 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos du plan " Vigipirate " au groupe scolaire, 56, rue de Picpus (12e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

4- 1997, DFAECG 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 conventions pour l'affermage des marchés découverts alimentaires (4 lots). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

65- QOC 97-379 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la composition du Conseil d'administration du Théâtre musical de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

18- 1997, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau " Seine-Normandie " une convention d'aide financière pour la réalisation par le CRECEP d'une étude relative à l'évaluation des teneurs en plomb dans les habitats de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

56- 1997, DFAECG 60 - Approbation de la conclusion avec la société " France galop " d'un avenant à la convention d'occupation domaniale du 13 novembre 1947 de l'hippodrome de Longchamp situé au bois de Boulogne (16e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

67- QOC 97-381 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la S.E.M.I.R.E.P. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

24- 1997, DLTI 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société " SOPRA " pour le développement sur une base progiciel et la mise en oeuvre d'une application de gestion budgétaire et comptable conforme aux réglementations applicables à la Ville de Paris et au Département de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

21- 1997, DFAECG 72 - Modification du règlement des étalages et terrasses installés sur la voie publique. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

47- 1997, DLH 284 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation (bâtiments B et C) situés 164, avenue Jean-Jaurès (19e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

37- 1997, DAC 113 - Subvention à l'association " Paris-Montmartre' (18e). - Montant : 120.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

38- 1997, DAC 119 - Subvention à la compagnie Régis-Santon (15e). - Montant : 250.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

10- 1997, DPE 63 - Communication de M. le Maire de Paris sur la propreté et le traitement des déchets. (Suite) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

39- 1997, DAC 122 - Subvention à l'association " Poésie hier aujourd'hui demain " (6e). - Montant : 200.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

45- 1997, DPA 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société " SPE " pour la restructuration-extension du jardin d'enfants, 78-82, rue du Pré-Saint-Gervais (19e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997