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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 203 Convention d'occupation temporaire pour l'emplacement d'une station Vélib' sur son domaine avec le Groupe Hospitalier La Pitié- Salpêtrière. 2013 DVD 166 Convention de gestion avec la SemPariSeine concernant les voies privées ouvertes au public de la ZAC Beaujon (8e). 2013 DVD 72 Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Approbation des modalités de passation et signature de marchés de prestations intellectuelles correspondantes. 2013 DVD 87 Lancement d'une consultation pour un marché de maintenance multi technique des locaux du poste central d'exploitation (PCE) Lutèce à Paris. 2013 DVD 111 Adoption du règlement fixant les modalités de fourniture de produits informationnels relatifs au trafic routier à Paris et signature du contrat type correspondant. 2013 DVD 173 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre la Violence Routière. 2013 DVD 101 Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Mieux se Déplacer à Bicyclette. 2013 DVD 175 Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV). 2013 DVD 152 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des transports FNAUT Ile de France. 2013 DVD 176 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2013 DICOM 29 Convention de parrainage "Paris Plages 2013" avec Lafuma. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -9 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


Tableau des votes des groupes politiques. -4 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


Tableau des votes des groupes politiques. -2 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


.A.L.O. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


Tableau des votes des groupes politiques. -3 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -5 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013


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