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Decembre 2000

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat, la Région d'Ile-de-France, la Régie autonome des Transports parisiens et le Syndicat des Transports parisiens une convention relative à la prolongation de la ligne 14 du métropolitain dite "METEOR" jusqu'à la station "Olympiades". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DFAE 25]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Parcours" (18e) une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 157-5°]

G - Modification de la délibération 1997 DAC 1 G, en date du 25 mars 1997, fixant le prix de vente au public et aux administrations de reproductions de documents d'archives conservés aux Archives de Paris. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 381]

G - Subvention à l'association "Jeunes amis du Marais" (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 214-2°]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades côté rue Mirbel et rue de l'Epée-de-Bois du collège départemental Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 176]

G - Subvention à l'association "Tibériade" (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 153]

G - Subvention à l'association "SOS habitat et soins" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 249]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 9 février 1998 signée avec l'association "La Corde raide" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 185]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le "Centre d'études cliniques des communications familiales" (19e) une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 157-3°]

G - Subvention à l'association "Paris Tout P'tits", Igny (Essonne). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 209]

G - Approbation des modalités de consultation des entreprises en vue de la réalisation des travaux de mise en conformité des salles et laboratoires de sciences aux lycée-collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant et les marchés de contrôle technique et de coordination en matière de santé et de sécurité des travailleurs pour les phases réalisation. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 186]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DVLR 99]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché notifié le 4 août 1998 à la société "PICODATA", pour l'hébergement et la maintenance de l'application télématique TÉLÉRMI. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 222]

G - Subvention à l'"Association service social familial migrants" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 248]

G - Subvention exceptionnelle à l'association "Les Petites Lumières", Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 246]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'"Association service social familial migrants" (9e) une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 157-2°]

G - Approbation du principe de la réalisation d'une opération de restructuration du pôle scientifique et de travaux de sécurité au collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 192]

G - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations "Paris-Macadam" et "Carrefour 14" respectivement pour l'organisation d'un carnaval dans les quartiers et pour la mise en route d'un centre social dans le quartier "Porte-de-Vanves - Raymond-Losserand" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DVLR 99]

G - Participation financière du Département de Paris pour 2000 à l'Association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat de la Ville de Paris. - Versement du solde de cette participation. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 255]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative à l'intervention de l'Association pour le droit à l'initiative économique (A.D.I.E.) au sein des espaces-économie-emploi des 13e, 14e et 18e arrondissements. Mme le Vice-Président chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DAEE 57]