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Decembre 2009

Conseil Général

Déliberation

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G Signature d’une convention avec l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT)pour l’attribution d’une participation en vue de la réalisation de l’enquête ESCAPAD-Paris. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 586]

G : Convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association PLIE PARIS 18 et 19ème arrondissements (Plan Local Pour l’Insertion et l’Emploi)au titre de l’année 2010. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DDEE 116]

G Signature d’une convention pluriannuelle avec l’AGOSPAP pour l’attribution d’une subvention. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DRH 16]

G Subvention à dix associations pour douze actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d’une convention avec les associations Espace 19 et Archipélia. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 563]

G Signature d’une convention avec l’association La Clepsydre (19e)pour l’attribution d’une subvention en faveur des personnes âgées en détresse psychologique. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 617]

G Subvention à l’association Ensemble Demain (12e)au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 631]

G Subvention à l’association Relais Logement (15e)correspondant au loyer et aux charges des locaux appartenant à la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 568]

G - DASES 606 G - 2° - Octroi de la garantie du Département de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par “ ICF La Sablière “ en vue du financement d’un programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence et de stabilisation de 73 places à réaliser 31, rue de Tlemcen (20ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 11]

G - DASES 609 G-2° - Octroi de la garantie du Département de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction d’un centre de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA)comportant 13 places d’hébergement thérapeutique à réaliser 64, boulevard de la Chapelle (18ème). MM. Jean-Yves MANO et Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 14]

G - DASES 607 G-2° - Octroi de la garantie du Département de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence de 28 places, situé 5 rue Vésale (5ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 12]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Institut du Val Mandé pour l’attribution d’une subvention relative au financement interdépartemental d’un service expérimental d’accompagnement à la culture et aux loisirs destiné aux personnes handicapées, dénommé “Espaces Loisirs”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 292]

G Signature de quatre marchés à bons de commande passés selon la procédure de l’article 30 du Code des marchés publics pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme d’Etat d’assistant de service social. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DRH 17]

G Subvention à l’association Art Express Compagnie Tatoo (77185 Lognes), pour son projet de danse intégrée avec danseurs valides ou non. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 543]

G Signature d’un avenant aux conventions signées avec les associations gestionnaires de centres d’activités de jour et de centres d’activités de jour médicalisés portant sur la tarification en prix de journée. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 575]

G Extension aux personnels contractuels des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance de Paris du versement de la prime de service des personnels titulaires de la fonction publique hospitalière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 604]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale pour l’attribution d’une subvention pour son Service Insertion Jeunes (9e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 573]

G Communication de la liste des marchés attribués pour les mois d’octobre et novembre 2009. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DAJ 28]

G Signature d’une convention avec l’association Unis-Cité Ile de France (18e)pour l’attribution d’une subvention pour le financement du projet “rompre l’isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l’aide à domicile”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 313]

G Signature d’une convention pluriannuelle avec l’ASPP pour l’attribution d’une subvention. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DRH 15]

G Subvention à quatre associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 582]