Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subventions (398.500 euros), conventions et avenants avec 7 associations dédiées aux arts de la rue et au cirque Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAC 14-1]


Convention d’occupation du domaine public avec l’association Institut des Cultures d’Islam pour les locaux situés 19-23 rue Léon (18e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAC 233-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Sonic Protest Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAC 127-1]


Contrat de concession de services relative à la conception, la fabrication, la pose et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local supportant de la publicité Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DFA 18-1]


Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAC 32-1]


Indemnisation amiable de l'entreprise SARL ESG en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3 Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAE 139-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAE 158-1]


Budget participatif-Projet « Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires! »: aménagement et équipement de l’atelier mutualisé du PTCE Mode Goutte d’Or (73 600 euros) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DDCT 36-1]


Subvention (45.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DJS 44-1]


Subventions (380.000 euros), convention et avenants à convention avec trois associations œuvrant pour la musique symphonique Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAC 124-1]


Subvention (4.000) à la Société d'Agriculture Urbaine Généreuse et Engagée pour l’organisation annuelle d’événements relatifs à l'agriculture urbaine. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DEVE 40-1]


Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles et de chrysopes aux Parisiennes et Parisiens. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DEVE 36-1]


Modifi délib 1999 PP 0002 4 janvier 1999 fixant modalités rattachements à exercice charges et produits non encore comptabilisés et exclus résultats exercice des charges et produits constatés avance Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 PP 3-1]


subvention (10 000 €) et convention avec l'association Les Professionnels de la Mode et du Désign de la Goutte d'Or. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAE 157-1]


Contribution (2.000.000euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAC 31-1]


Autoris° signer marchés publics avec attributaires désignés par com appel d’offres ville de Paris et/ou marchés publics lancés svt procédure prévue I ou II article 30 décret n°2016-360 du 25 mars 2016 Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 PP 6-1]


Subventions (1.202.000 euros), conventions et avenant avec quinze organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAE 8-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de l’association « Paris Académie Entreprises ». Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [R.7]


Aménagements de sécurité routière éligibles aux subventions du Conseil Régional d’Ile de France - Demande de subventions au titre de 2019 Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DVD 21-1]


Subventions (16.600 euros) et conventions avec 3 associations de commerçants pour les illuminations de fin d’année 2018 (14e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAE 103-1]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <