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Juin 2016

Conseil Municipal

Débat

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Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à un diagnostic sur l'attribution des locaux situés en pied d'immeuble. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

2016 DFA 95 - États spéciaux d’arrondissement - Compte administratif 2015. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

2016 DASES 249 G - Approbation du Plan parisien de l’insertion par l’emploi (P.P.I.E.) pour la période 2016 - 2020. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'accueil et à l'accompagnement des Parisiens sans domicile stable dans le 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

2016 DFA 80 - Compte de gestion 2015 municipal du DRFiP. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'évolution des missions de l'I.G.V.P. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

I - Question d'actualité posée par le groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative à la crise de la propreté que Paris vient de vivre. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'offre de soin dans le 17e. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

-10 Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

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2016 DILT 13 - DFA - Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte administratif 2015. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prise en compte dans les marchés de la Ville de l'écart de rémunération au sein des entreprises. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

2016 DASES 92 G - Compte administratif 2015 et compte de gestion 2015 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au centre de distribution de la Poste du 10e. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au Centre de veille opérationnelle. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

2016 DFA 6 - Café, thé et sucre 100 % issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, et de consommables - Accord cadre de fournitures - Modalités de passation. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la dissolution des mouvements impliqués dans les troubles à l'ordre public. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à un soutien aux forces de l'ordre. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Compte rendu de la 1ère Commission. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au cours individuels dans les conservatoires. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au rapport de l'IGVP relatif aux risques d'infraction sexuelle sur des mineurs. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

2016 DAE 286 - Subvention (400.000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris (1er) à titre de soutien à son plan de relance du tourisme. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016