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Mai 2011

Conseil Général

Débat

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25 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif à l'hébergement de nuit et l’ouverture d’un lieu d’accueil de jour au sein de la caserne des pompiers de Paris "Château-Landon", provisoirement inoccupée. Débat / Conseil général / MAI 2011

11 - 2011, DASES 219 G - Signature des avenants aux conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'accueil de jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparentées. Montant : 2.242.581 euros. Débat / Conseil général / MAI 2011

26 - 2011, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la domiciliation administrative de personnes sans domicile fixe à Paris. Débat / Conseil général / MAI 2011

8 - 2011, DDEEES 28 G - Signature d'une convention avec des associations oeuvrant pour l'accompagnement vers l'emploi de personnes en difficulté dans le cadre de la Politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 71.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2011

15 - 2011, DASES 80 G - Signature d'une convention entre l'Etat et le Département de Paris, relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris. Montant : 2.798.330 euros. Débat / Conseil général / MAI 2011

31 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2011

18 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au blanchiment de la peau. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / MAI 2011

5 - 2011, DDEEES 15 G - Subvention à l'association Parisiens d'un jour Parisiens toujours (11e). Montant : 35.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2011

2 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2011

29 - 2011, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2011

12 - 2011, DASES 124 G - Signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec l'Association Les Jours Heureux 20 rue Ribéra (16e) au titre des années 2011 à 2015. Montant total : 8.139.066,08 euros. Débat / Conseil général / MAI 2011

27 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / MAI 2011

4 - 2011, DASES 302 G - Mise en place d'un dispositif d'aide en urgence envers les réfugiés tunisiens. Montant : 210.000 euros. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la situation des migrantstunisiens. Débat / Conseil général / MAI 2011

10 - 2011, DASES 203 G - Subvention à l'association "Culture et Hôpital" (14e) au titre de 2011. Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2011

7 - 2011, DDEEES 64 G - Signature d'avenant au protocole d'accord pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi sur le territoire des 11e et 12e arrondissements de Paris, avenant à la convention avec l'association PLIE Paris Nord - relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire : Montant 200.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2011

22 - 2011, DASES 104 G - Signature d'une convention avec l'association "Secours Catholique" (7e) pour l'attribution d'une subvention pour les actions menées en 2011 par son antenne du Nord de Paris au profit de personnes défavorisées. Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2011

28 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / MAI 2011

23 - 2011, DASES 121 G - P.D.I. Signature de l'avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Clepsydre", pour le soutien psychologique d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (R.S.A.). Montant : 270.500 euros. Débat / Conseil général / MAI 2011

21 - 2011, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la proposition d'organisation des soins d'urgence et de garde pharmaceutique par l'Agence Régionale de Santé (ARS) Ile-de-France. Débat / Conseil général / MAI 2011

17 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux conditions d'attribution d'un titre de séjour pour les étrangers malades. Débat / Conseil général / MAI 2011