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Mars 2007

Conseil Général

Débat

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2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / MARS 2007

2007, DASES 124 G - DLH 3 G - Mise en place dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement d’une expérimentation visant à la mobilisation du parc privé de logements en faveur des personnes défavorisées. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / MARS 2007

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MARS 2007

2007, DASES 32 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement à héberger des personnes âgées dépendantes, avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la résidence-santé Hérold située 60-78, rue du Général-Brunet (19e). Débat / Conseil général / MARS 2007

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2007

2007, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / MARS 2007

2007, DDEE3G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Centre d’entreprises Paris innovision” prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’investissement au titre de l’exercice 2007. - Montant total : 500.000 euros. 2007, DDEE 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association “Paris Biotech santé” attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2007. - Montant : 440.000 euros. 2007, DDEE 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association “AGORANOV” attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2007. - Montant : 340.000 euros. Débat / Conseil général / MARS 2007

2007, DLH 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 5 à la convention conclue le 20 avril 2005 avec l’Etat, relative à la délégation de compétences au Département de Paris en matière d’aides au logement. Débat / Conseil général / MARS 2007

2007, DASES 120 G - Approbation du principe d’un appel d’offres ouvert européen pour la réalisation d’une étude des dynamiques d’insertion des allocataires du RMI du Département de Paris, ainsi que de son lancement. - Approbation des pièces du marché jointes au projet et autorisation de lancer une consultation négociée en cas d’appel d’offres infructueux. Débat / Conseil général / MARS 2007

2007, Annexe n° 1 - Votes spécifiés par les groupes communiste et Union pour la démocratie française Débat / Conseil général / MARS 2007

2007, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / MARS 2007

Introduction. Débat / Conseil général / MARS 2007

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MARS 2007

2007, DASES 118 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Quadra” une convention relative à la mise en place et à l’animation d’un atelier intitulé “Parcours de revalorisation de soi” en direction d’allocataires du RMI du 10e arrondissement. Débat / Conseil général / MARS 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2007

2007, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la distribution du film “Une Vérité qui dérange” dans les collèges parisiens. Débat / Conseil général / MARS 2007

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MARS 2007