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Octobre 2012

Conseil Général

Débat

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Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la première dotation de l’Etat au réseau du Grand-Paris Express. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la réalisation du projet de Grand Paris Express. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DDEEES 137 G - Lancement de marchés relatif à l'accueil et à l'accompagnement à la création d'entreprise de porteurs de projet parisiens au sein des Maisons des entreprises et de l'emploi. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'abrogation intégrale de la loi de 1969 concernant les gens du voyage. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en place du volet départemental de la taxe d'aménagement. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en place du volet départemental de la taxe d'aménagement. (Suite). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DEVE 158 G - Subvention et convention (96.500 euros) à l'association Etudes et Chantiers Ile de France pour la mise en place d'un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Ville de Paris. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DASES 595 G - Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec l'association SAFE (15e). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DEVE 143 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Energie présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Ile-de-France. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 SG 8 G - Signature de l'avenant n° 1 au contrat particulier entre la Région Ile-de-France et le Département de Paris. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DASCO 52 G - Dotations des collèges pour 2013 (14.464.960 euros). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DDEEES 126 G - Subvention (500.000 euros) et avenant à la convention de partenariat 2010-2012 avec l'association Silicon Sentier. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Votes spécifiés. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012