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Octobre 2021

Conseil Municipal

Débat

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Fatoumata KONÉ et des élu-e-s du groupe Écologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à l’externalisation des services publics. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

2021 DRH 7 - Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. 2021 DRH 40 - Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Ville de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

Compte rendu de la 8e Commission. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

2021 DASES 240 - F.S.L. de Paris : conventions avec EDF, Eau de Paris, et le SIAAP, relatives au financement du Fonds, et convention de délégation pour la gestion du F.S.L. "Énergie" avec le C.A.S.-V.P. et la C.A.F. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au blocage des prix du gaz et de l’énergie. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

2021 SG 49 - Subventions (28.000 euros) aux associations "Amazones Paris" (Roissy en Brie), "APIPD" (19e) et "CASODOM" (1er). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

2021 DASES 199 - Signature de la Charte Ville Aidante Alzheimer et approbation du projet de réponse à l’appel à projets Fonds de dotation Paris 2024. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

2021 DAE 288 - Modification de la garantie à 50 % de la Ville de Paris accordée à la SCI Wikivillage pour l'emprunt bancaire souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

(La séance, suspendue à Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

Tableau des votes des groupes politiques. -7 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

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2021 PP 72 - Don à la B.S.P.P. de cinquante mille euros par la commune de Créteil. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

2021 DU 110 - Cession de parcelles de terrains au Département des Yvelines en vue de la réalisation du projet déclaré d'utilité publique de liaison routière entre la RD190 et la RD30. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

Annexe n° 1-6 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

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2021 DASCO 109 - Divers collèges. - Dotations (837.576 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs - Dotations (14.350 euros) dans le cadre de l'Action Collégiens. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

-10 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

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Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif à la dénomination d’un équipement municipal culturel ou associatif en hommage à Jacob Desvarieux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

2021 DASES 126 - Subventions (1.118.220 euros) à 4 associations pour leurs actions de prévention et d’accompagnement à l’insertion socioprofessionnelle des jeunes en difficulté. - Une convention et un avenant. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la consultation des maires d’arrondissement dans les attributions de subventions. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

2021 DEVE 87 - Dénomination "jardin Cherifa" attribuée à l’espace vert situé 126, rue Raymond-Losserand (14e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

2021 DASES 197 - Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association UGOP pour son projet inter générationnel illustrant la mémoire de la cité Edmond Robert-Fecamp-Tourneux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

2021 DLH 151 - Modification du montant de la participation de la Ville accordée au bénéfice de R.A.T.P. Habitat en vue du financement d'un programme de logements 34, rue Championnet (18e) (260.544 euros). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021

relatif au stationnement des bénévoles à proximité du local de leur association. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2021