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Decembre 1997

Conseil Général

Déliberation

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G - Budget modificatif du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) de 1997 et de la section commerciale du Centre d'aide par le travail. MM. Philippe LAFAY et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 131]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux marchés de travaux et d'études signés avec les entreprises "SAVOURE", "LE CLOAREC", M. Patrice de TURENNE, architecte, et la société "TECHNIP SERI CONSTRUCTION", en vue de la réalisation des travaux de création du service de restauration dans l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 DPA 68]

G - Subvention à la S.A.R.L. "Mondial Net" pour son atelier protégé situé 34, rue Bruneseau (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 159]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les amis de la maison verte" (18e) une convention relative à la mise en oeuvre d'activités de loisirs et éducatives en direction des enfants et adolescents du quartier de la Goutte-d'Or et des autres secteurs du 18e arrondissement ainsi que d'actions sociales au profit des adultes touchés par l'exclusion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 146]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux neufs et de services en télécommunication. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 DLTI 71]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 R. 37]

G - Budget modificatif n° 2 des Etablissements départementaux de 1997. MM. Philippe LAFAY et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 130]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire, de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 DASCO 33]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "SESAM" une convention en vue de la mise en oeuvre d'un programme d'insertion professionnelle en faveur des jeunes. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 DAEE 48]

G - Approbation du rapport présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au Conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 22]

G - Participation du Département de Paris au financement des activités de l'association "Aides - Paris et Ile-de-France". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec ladite association pour le fonctionnement du centre "Arc-en-ciel" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 144]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 R. 36]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre régional d'information et de prévention du S.I.D.A. une convention pour la réalisation d'actions de prévention du S.I.D.A. ainsi que d'informations et de conseils à toute personne concernée. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 128]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative au compte rendu d'activité des services départementaux pour 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 SG 2]

G - Subventions à l'association "XV POINT XVI" (15e) et à l'association "FOSAD" (5e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 129]

G - Subvention à l'Association familiale des usagers des maisons d'accueil de Paris (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 140]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché signé avec la société "S.A.D.C." pour la réalisation de travaux de génie climatique aux lycée et collège Carnot, 45, boulevard Malesherbes (17e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 DPA 228]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 R. 39]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché d'études signé avec M. Jean-François SCHMIT, architecte, en vue de la réalisation des travaux d'extension des locaux de 20 à 24 divisions au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 DPA 208]

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour l'entretien et les réparations des bâtiments départementaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1997 [1997 DPA 215]