AVRIL 1996 [1996 GM. 115]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'alarme incendie du collège Mozart, 7, rue Jomard (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 117]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la cour d'honneur de l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 143]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des toitures aux lycée et collège Victor-Hugo, annexe Barbette, 11, rue Barbette (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 122]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modification des formes de pente et des canalisations de la cour aux lycée et collège François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 138]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des appuis de fenêtres et des cheminées aux lycée et collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 136]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation (réfection de la clôture et du carrelage) au collège Elsa-Triolet, 9, rue Yéo-Thomas (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 125]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation, de grosses réparations et d'entretien aux collèges Georges-Braque, 91, rue Brillat-Savarin et Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 153]

Subvention d'investissement à la Fondation "Maisons des Champs de Saint-François-d'Assise" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 103]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation et d'entretien aux lycée et collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution des divers marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 156]

Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 163]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des nez de marche des escaliers des lycée et collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 119]

Approbation des modalités d'attribution de divers marchés en vue de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au collège François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 139]

Subvention d'investissement à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris pour le financement d'un programme de réhabilitation de 46 chambres en faveur de personnes défavorisées, 4, rue Claude-Tillier (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 106]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union des A.S.P.T.T., pour la période du 5 septembre 1995 au 29 juin 1996, une convention pour la location du stade nautique Keller (15e) mis à la disposition de certains collèges parisiens au cours de l'année scolaire 1995-1996. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 162]

Subvention au CAT Ménilmontant (20e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1995 P. 2104]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol du terrain de sport au collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 141]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la cuisine aux lycée et collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 128]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture au collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 127]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GR. 19]