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Juin 2005

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation de versement d’une subvention d’équipement au Syndicat des départements de Paris et des Hauts de Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d’Antony, Ile de Puteaux, 92800 Puteaux, conformément au budget primitif 2005 du parc approuvé par son conseil d’administration le 28 janvier 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DJS 3]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des ascenseurs au Centre Médico Social 44, rue Charles Moureu (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DPA 39]

G - DDEE 25 G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer cinq conventions entre le Département de Paris et les associations “Olga Spitzer”, “Centre Paroissial d’Initiatives Jeunesse”, “Médiation Conseils”, “Projets 19” et “Pôle d’Insertion et d’Economie 20ème” pour la gestion et l’animation d’équipes emploi-insertion dans des quartiers de la Politique de la Ville et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces équipes au titre de l’exercice 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 193]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de mettre en œuvre une mesure de soutien en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE), dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DDEE 42]

G - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de révision des zones sensibles prévues par la directive européenne du 21 mai 1991 sur les eaux résiduaires urbaines. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DPE 89]

G - Adoption du règlement intérieur du Fonds d’Aide aux Jeunes du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 84]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle avec la SNC SEGULA SANTE VILLA LECOURBE pour la Villa Lecourbe située 286 rue Lecourbe (15e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 198]

G - Attribution d’une dotation complémentaire de fonctionnement au collège rue Edgar Varèse (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASCO 33]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant à la convention pluriannuelle de financement pour le fonctionnement du service d’écoute et d’orientation géré par l’association “La Colline aux Enfants” 13, rue Curnonsky (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 117]

G - Autorisation de versement d’une subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division-Leclerc, 93 000 Bobigny, conformément au budget primitif 2005 approuvé par son conseil d’administration lors de sa séance du 18 novembre 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DJS 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement conclue le 02 décembre 2003 avec l’association “Parrains par’mille - Parrainage d’enfants en France”, fixant le montant de la participation pour l’année 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 248]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 28.000 euros à l’association “Ceux Qui Font le Défistival” “C.Q.F.D” située 61, rue Georges Lardennois (19e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 129]

G - Autorisation à la Régie immobilière de la Ville de Paris de signer un avenant n° 3 au marché public de travaux de la 2e tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques DECOUR, 12 avenue Trudaine (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASCO 27]

G - Vœu relatif aux engagements du Département de Paris quant à la création de nouveaux outils d’insertion professionnelle au sein des services municipaux : les contrats d’avenir (CA) et les contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) DDEE 05-30G. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 V. 8]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Enter” 107, rue de Sèvres (6ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 271]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant conventionnel avec l’association “Centre Alpha Choisy” pour son action de formation linguistique et d’accompagnement socioprofessionnel en faveur d’allocataires parisiens du RMI, lequel prévoit notamment une participation de 31.000 euros au titre de l’année 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 230]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de conclure avec l’association France Terre d’Asile une convention relative à la réalisation d’une action de suivi professionnel en direction des allocataires parisiens du RMI réfugiés statutaires. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DDEE 20]

G - Création par le Département de Paris de l’allocation “Paris Jeunes Solidarité”, fixation de la dotation au titre de l’année 2005 et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle pour la gestion financière et comptable de cette allocation avec l’association “Mission locale Belliard”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 85]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 30.000 euros à l’association “Aides” sise 14, rue Scandicci à Pantin (Seine Saint-Denis) pour l’organisation des Etats Généraux des personnes touchées par le VIH/sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 202]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 19, 30 mai et 6 juin 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DAJ 12]