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Novembre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de l'entretien des sols dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 PJEV 123]

Subvention à l'association sportive "En Avant de Paris" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 437]

Subvention d'équipement à la "Croix-Rouge française" (16e) pour la rénovation des locaux et le renouvellement du matériel de couchage en faveur de la crèche collective "La Butte-aux-Cailles", 42, rue Vandrezanne (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 169]

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de l'Association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DRH 74]

Présentation du compte rendu du mandat de gestion et de contrôle des sociétés délégataires du service public de distribution des eaux à Paris, exercé par la S.A.G.E.P. pour l'année 1999. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DPE 93]

Subvention à l'association la "Compagnie Christian Rist" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAC 139]

Subvention, au titre de 2000, à une association sportive du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 404]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 12e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 183]

Subvention au "Comité municipal d'animations et d'action sociale du 9e arrondissement". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DVLR 72]

Subvention exceptionnelle à l'association "Club culturel et linguistique" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 422]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de 21st Century communications France. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DFAE 130]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'occupation du Théâtre du Rond-Point (8e) en vue de proroger sa durée. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DFAE 96]

Subvention à l'association "C.A.E.M. - A fleur de peau" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 302]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "Louis Dreyfus communications". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DFAE 134]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 15 à 17, rue des Barres et 8 à 14, rue François-Miron (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 340]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-I à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 10 logements P.L.A.-I situé 24, rue Saint-Augustin (2e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 370-3°]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 13e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 189]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'isolation phonique et thermique à l'école maternelle, 9 bis, rue Blanche (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DPA 262]

Subvention à la Fédération française d'escrime (9e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 334]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 15 logements PLUS situé 11, rue de la Condamine (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 366-3°]