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Octobre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Lord Chandos" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1995 P. 1861]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage du passage souterrain Villette (19e) - Approbation des modalités d'attribution des 2 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1377]

Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1348]

Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1644]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1390]

Majoration, à compter du 1er août 1996, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1240]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société du parc Saint-Michel pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement "Saint-Michel" (5e et 6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1374]

Subvention à l'Association des amis de Stendhal (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1995 P. 254]

Subvention au Théâtre du Marais - Compagnie Jacques-Mauclair (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1212]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 9e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1327]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation d'un jardin maternel et d'une halte-garderie, 31, rue du Retrait (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1097]

Subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1210]

Revalorisation de la subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Crèche Sainte-Amélie" pour l'occupation, par sa crèche collective, de locaux communaux 104-106, rue de la Réunion (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1271]

Modification des statuts particuliers applicables aux corps des secrétaires administratifs et des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1227]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le cirque de l'amour" pour l'occupation des locaux situés 14, passage Kracher (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1350]

Subvention au Théâtre international de langue française (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1179]

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs des Conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1221]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention relative à l'opération archéologique de Bercy et au transfert des fouilles au musée Carnavalet (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1175]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vitrines d'affichage dans les équipements sportifs municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1349]

Subvention d'investissement à l'association "Lutinlune" pour la crèche parentale, 42, rue d'Avron (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1274]