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Decembre 2001

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Déliberation

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G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Le Mouvement ATD Quart Monde" (9e). Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 164]

G - Autorisation M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme" (LICRA) (1er), pour son action de prévention et de répression du racisme. Mme Khédidja BOURCART, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 222]

G - Attribution à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec "l'Association pour la Défense des Familles et de l'Individu" (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 233]

G - Autorisation de signer une convention avec l'Association Françaises contre les Myopathies (13e). MM. Christian SAUTTER et Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 252]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention relative à l'intervention de l'association "Groupe d'Accompagnement Vers l'Emploi" au sein de la Maison du développement Economique et de l'Emploi du 13ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 DAEE 27]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements Départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 269-13°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de défendre à l'instance engagée par Mme Florence SHIMIZU-FLEURY tendant à l'annulation d'une décision du 10 août 2000 lui refusant le renouvellement de son détachement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 26]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 269-7°]

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de sécurité au lycée-collège Maurice-Ravel 89, Cours de Vincennes (20e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 159]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements Départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 269-18°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Fédération des Oeuvres de Soins à Domicile" (FOSAD), dans le cadre de son service "Alzheimer". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 179]

G - Subvention à l'association "Handicap International" située 14, avenue Berthelot à Lyon (Rhône) pour l'opération intitulée "une terre sans mines" pour la création et la diffusion d'une mallette pédagogique. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Handicap International". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 274]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements Départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 269-16°]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements Départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 269-15°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Le Cœur des Haltes" relative à son action en faveur de l'insertion des allocataires parisiens du RMI. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 240]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 269-12°]

G - Subvention à l'association "Voile Découverte Handicap" à SAINT-DENIS (Seine-Saint-Denis). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 272]

G - Subvention à l'association "Centre Alpha Choisy" (13e), pour son action d'aide à l'insertion sociale et de redynamisation pour des personnes en situation d'exclusion, dans le site diffus du 13e arrondissement éligible à la "politique de la ville". Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 238]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de fixer et de procéder au règlement des honoraires des avocats du département de Paris au titre de l'année 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 AJ 25]

G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 30]