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Decembre 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association “Le Génie de la Bastille” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 464]

Subvention à l’association “RELIEF” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 576]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLAI et 4 logements PLS, situé 35 rue du Chemin Vert (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 311-2°]

Subvention à l’association “Place des Fêtes H.B” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DJS 403]

Indemnisation amiable de la MAAF assureur “DES CIGALES” dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux en provenance de la crèche municipale sise 21, rue des Blancs Manteaux (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DFPE 395]

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d’entretien, d’articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique au profit de différents services relevant du Département de Paris et de la Ville de Paris, en 3 lots séparés et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DALIAT 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec “Paris Habitat - OPH” un avenant au bail emphytéotique portant location des immeubles communaux situés 8-12 rue de la Tour des Dames (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 306-4°]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Charles Lederman 4 rue Saint-Louis en l’Ile à Paris (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 628]

Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale CFDT de Paris pour 2008-2010, et attribution d’un acompte sur subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 239-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par le “Logement Francilien” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 16 logements PLUS et 8 logements PLA-I (ANRU), à réaliser 46, rue Godefroy Cavaignac (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 138-4°]

Communication relative au budget primitif 2009 du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 CAS 3]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat-OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 22 logements PLUS et 45 logements PLS situé 29-33 rue des Ardennes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 381-3°]

GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e) : approbation du principe du lancement d’un marché de prestations intellectuelles d’études urbaines et techniques pour le secteur GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DU 38-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec “FREHA” un bail emphytéotique portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 2, impasse Girardon (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 147-1°]

DF 26 - Budget annexe de l’assainissement de la ville de Paris - Budget primitif 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPE 87]

Subventions à 9 associations du quartier Politique de la Ville Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPVI 84]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 28, rue Doudeauville et 60, rue Stéphenson (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 267-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de 270 logements PLUS à réaliser 5-11 place de la Porte de Champerret (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 369-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS, PLA-I et PLS à réaliser 3-5, rue Godefroy Cavaignac (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 257-4°]

Lancement d’un marché à bons de commande de travaux de plomberie-couverture en exécution d’office conformément au Code de la Santé Publique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 385]