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Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M14. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFA 100-1]


Évolutions du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 CAS 7-1]


Opérations necessaires à l'apport des terrains au capital de la SOGARIS. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DFA 66-1]


Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DRH 17-1]


Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DRH 77-1]


Approbation des modifications du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DRH 86-1]


Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M52. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DFA 51-1]


Dénomination allée Charles Brennus (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 159-1]


Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 640-1]


Adoption du Plan parisien de santé environnementale Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 37-1]


Subvention (250.000 euros) et avenant à convention avec l’association AIDES (93) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 68-1]


Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 664-1]


Groupement de commandes pour la mise en place d’ateliers d’analyse des pratiques des professionnels de la DFPE en 3 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 436-1]


Participation (4 916 858 euros) et subvention (72 243 euros) aux activités 2015 du GIP Samusocial de Paris (12e) et adoption d’un protocole concernant le suivi social des familles sans suivi social. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 396-1]


Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 19-1]


Subvention (37.000 euros) et convention avec l’association Médecins du Monde (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 SG 93-1]


Mise à disposition de places d’accueil pour les Parisiens au sein des crèches hospitalières de l’AP/HP situées dans Paris. Marchés de service - Modalités de lancement, d’attribution et de signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 432-1]


Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.658.233 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 602-1]


Schéma départemental de prévention et de protection de l'enfance 2015-2020 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 529-1]


Plaque commémorative en hommage à Rafael Padilla dit le "clown Chocolat" 251 rue Saint-Honoré (1er) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 649-1]


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