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Réaménagement de la Place de la Porte Maillot (16e) – Modalités d’organisation de la concertation et délégation en matière de marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 188-1]


Budget annexe de l'assainissement - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (« part collecte ») à compter du 1er janvier 2017. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPE 46-1]


Réaménagement de la Place de la Porte Maillot (16e) – Modalités d’organisation de la concertation et délégation en matière de marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 188-2]


Actualisation des ratios promus promouvables de certains corps de catégorie C suite à la mise en œuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 81-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société anonyme d’économie mixte ELOGIE-SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [R27]


Convention de subventionnement (20.000 euros) à l’association Paris et Compagnie (PARIS&CO) pour son projet d'appel à expérimentations de solutions innovantes « Adaptation au Changement Climatique ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 168-1]


Tarifs des droits d'entrée des prestations de la direction des espaces verts et de l'environnement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 156-1]


Transfert de la compétence de location de bicyclettes au Syndicat Mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 190-1]


Réaménagement de la Place de la Porte Maillot (16e) – Modalités d’organisation de la concertation et délégation en matière de marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 188-3]


Modification des modalités du stationnement payant de surface à Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 157-1]


Subventions (113 825 euros) à 48 associations pour le financement de 49 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DDCT 151-1]


Actualisation des durées d’amortissement - Budget annexe du ST-TAM. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DILT 37-1]


Mise à disposition de crédits d’investissement en vue de permettre aux maires d’arrondissement d’acquérir du matériel de propreté de proximité Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPE 62-1]


Budget Annexe de l'Assainissement - Fixation du mode de calcul des redevances et tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2017. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPE 47-1]


Budget annexe de l’eau - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2017. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPE 45-1]


Reprise en section de fonctionnement de l'excédent d'investissement 2017. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 168-1]


Actualisation des ratios promus promouvables de certains corps de catégorie C suite à la mise en œuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 8-1]


APUI sur le Site Pershing (17e) - Désignation du lauréat - Déclassement - Protocole de transfert de droits et Protocole de VEFA - Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 90-1]


Transformation 63 rue du Chevaleret (13e) d'un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 240 logements PLA-I par ADOMA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 277-2]


Subvention exceptionnelle (54.000 euros) et avenant à convention avec le Issy Paris Hand à titre d'avance sur la saison 2016-2017. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 326-1]


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