Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (3.000 euros) à l'association Les Fourmis Vertes (93 Montreuil) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 401-1]


Caisse des Écoles (9e)-Subvention 2018 (1 652 368 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 162-1]


Caisse des Écoles (19e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 152-1]


Caisse des Écoles (5e)-Subvention 2018 (1 802 288 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 158-1]


Participation financière à la prise en charge du coût des enseignants remplaçant les directeurs d’école déchargés de classe dans le cadre du dispositif spécifique parisien-Conventions avec l'Etat Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 174-1]


Caisse des Écoles (5e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 138-1]


Caisse des Écoles (15e)-Subvention 2018 (6 170 396 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 168-1]


Caisse des Écoles (18e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 151-1]


Caisse des Écoles (13e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 146-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Impact Network pour la création de l'incubateur pour la reconversion d’athlètes de haut niveau, le « Sport Social Business Lab ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DJS 301-1]


Location de l'immeuble 17 Boulevard Victor (15e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 300-1]


Caisse des Écoles (14e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 147-1]


Location de l'immeuble 156, boulevard Voltaire (11e) à Paris Habitat-OPH - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 299-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par Élogie-Siemp. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 284-1]


Subvention (1.200 euros) à une association au titre de la vie associative. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DDCT 184-1]


Caisse des Écoles (10e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 143-1]


Subvention (21.800 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (8e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 280-1]


Subvention (926.000 euros) au PUC Volley au titre de l'année 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DJS 274-1]


Caisse des Écoles (1er)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 134-1]


Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation (12e et 15e) de programmes de logements sociaux (234 PLA-I, 220 PLUS et 118 PLS). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 243-4]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <