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Fevrier 2004

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Déliberation

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G - Réimputation en M 52 des délibérations non intégralement exécutées à la clôture de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DF 1]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l'ensemble immobilier Henri Bergson sis au 27, rue Edouard Pailleron (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DPA 17-3°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un premier avenant à la convention passée par la délibération N°2003 ASES-42 G fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "LE CLUB SAINT DENYS AU MARAIS" située 15 rue Saint Claude (3ème) au titre de l'année 2003. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 ASES 1]

G - Nouvelle présentation de la délibération DDEE 03-47 G adoptée par le Conseil de Paris réuni en formation de Conseil Général le 20 octobre 2003. - Subvention à France active garantie (9e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DDEE 6]

G - Approbation de l'attribution du nom de collège Daniel Mayer à l'établissement public local d'enseignement situé 2, place Hébert (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 05]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux pour le réaménagement des salles de sciences au lycée et collège "Camille Sée", 11, rue Léon-Lhermitte (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DPA 18]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation partielle du centre thermique dans le lycée collège Claude Monet, 1 rue du Docteur Magnan (13e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DPA 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02/42472 signé avec la société "LEFEVRE S.A.", relatif à la restructuration du bâtiment dit de "l'infirmerie" dans l'ensemble immobilier Henri IV sis 23, rue Clovis (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DPA 23]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de conventions d'occupation précaire de logements dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 2]

G - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents du Département de Paris qui décèderaient du fait du service - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DRH 1]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des structures au lycée-collège François Villon 10/16, avenue Marc Sangnier 75014 Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DPA 12]

G - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec des associations pour assurer des Permanences associatives d'accueil de demandeurs d'emploi dans les Mairies d'arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DDEE 1]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement" de Paris (C.A.U.E.), dont le siège est situé 32, boulevard de Sébastopol (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs avec le C.A.U.E. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DU 1]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades après purge au lycée-collège Auguste Rodin 19, rue Corvisart (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DPA 9]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols intérieurs au collège départemental Claude Chappe sis au 9, rue des Alouettes (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DPA 16-3°]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 JS 1]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration du collège départemental "Guillaume Apollinaire", 39, avenue Emile-Zola (15e), et des modalités de passation du marché maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DPA 14]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à "L'Association des Veuves et Veufs Civils de Paris" (9e) au titre de 2003. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 ASES 2]

G - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris en vue de la réalisation de travaux de modernisation des réseaux de chauffage au groupe scolaire Cherbourg-Morillons 15, rue de Cherbourg (15e).- Approbation du principe de réalisation desdits travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 DPA 3]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2004 [2004 R. 1]