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Fevrier 2009

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Déliberation

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Convention entre la Ville de Paris et l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2009. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 1]

Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DF 6]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire B, 7 rue du général Brunet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 82]

Lancement d’un marché à procédure adaptée à deux lots séparés relatif à la réhabilitation des vestiaires, à la rénovation de la salle de boxe et des sols des salles d’escrime au centre sportif BUFFAULT (9e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DJS 206]

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d’une procédure de mise en concurrence pour l’attribution d’un marché de prestations informatiques dans les établissements scolaires de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DSTI 21]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDATC 6]

Signature du mémorandum de coopération entre la Ville de San Francisco et la Ville de Paris pour la période 2009-2011. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 SGRI 7]

Signature d’une convention de délégation de service public pour la gestion des marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 36]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création de réserves et de modernisation des menuiseries extérieures dans l’école maternelle 26, rue Archereau (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 48]

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de régulariser des créances auprès de la société CAP Gemini issues de l’exécution des marchés relatifs : - à la mise en œuvre, à partir du progiciel HR Access, de la gestion administrative et de la paie de la Mairie de Paris ; - et à la réalisation de prestations complémentaires au marché. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DSTI 30]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de deux marchés de services pour les prestations de mise à disposition de séparateurs modulaires de voies (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de services correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 70]

Individualisation d’une autorisation de programme de 324.000 euros pour financer la réalisation des travaux de réfection des réseaux d’eau chaude sanitaire et suppression de bras morts dans 6 bâtiments de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché complémentaire avec Capgemini Consulting pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement du projet de direction des achats. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DF 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - EAU DE PARIS), d’une déclaration de travaux relative à la construction d’une clôture sur le site de l’usine de l’Haÿ-les-Roses (94). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPE 5]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 SGRI 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation de prestations monétiques pour le stationnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 72]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “FIAP - Jean Monnet” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDATC 10]

Modification de la délibération n° 2008 PP 82° du 4 février 2008 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 3-4°]

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance - 9 rue Affre (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DFPE 26]

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des portes et barrières automatiques des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 55]