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Fevrier 2011

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Déliberation

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Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris au peuple tunisien. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 44]

Signature d’une convention avec le Comité départemental de Paris de l’Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH), relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 6/10, rue des Hospitalières Saint-Gervais (4e). Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DASCO 3]

Cession à la SOREQA d’un ensemble immobilier situé 20 rue Labat (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 87]

Autorisation à “Paris Habitat - OPH” de déposer un permis de construire sur le site 110 à 122, rue des Poissonniers (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 24]

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention attribuée au titre du plan crèche pluriannuel d’investissement pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, 15-19 avenue de la Porte Montmartre / 4 rue Henri Huchard (18e). Inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DFPE 1]

Subvention à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 11]

Lancement d’un accord-cadre en appel d’offres ouvert et des marchés subséquents pour la réalisation de travaux d’amélioration, d’entretien et de maintenance pour les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris en trois lots séparés. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 190]

Signature d’avenants aux conventions relatives au Programme d’appui au développement de stratégies municipales de santé à Bamako et Ouagadougou. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 SGRI 8]

Vœu relatif à la signature de la Charte contre l’homophobie dans le football. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 30]

Quartier Amiraux Simplon (18e) : subventions à 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 12]

Acquisition d’une œuvre d’Anton Räderscheidt : Aufbruch (Selbstbildnis) en faveur du musée d’Art Moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 71]

Signature d’une convention avec l’association Avantic pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 32]

Convention d’occupation domaniale avec l’association Garef Paris (13e). M. Bruno JULLIARD,rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 198]

Approbation du principe et des modalités de lancement de marchés relatifs à la recherche de logements locatifs avec accompagnement des propriétaires privés jusqu’à la mise en location dans le cadre du dispositif “Louez solidaire et sans risque” et communication sur ce dispositif. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DLH 26]

Quartier Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e) : Subventions à cinq associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 7]

Approbation du protocole d’accord entre la Ville de Paris, Monsieur Patrick PAOLI et la société OPTENSE afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation du nom de domaine “parisplage.fr” et autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris à le signer. Mme Maïté ERRECART et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAJ 3]

Signature d’un avenant n°1 à convention avec l’association Espace Bénévolat menant des actions spécifiques sur le thème de l’apprentissage du Français. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 21]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 17]

DJS 155 Signature de l’avenant n°1 à la convention triennale 2010-2012 avec l’association Juste Debout pour l’attribution d’une subvention. Mme Pascale BOISTARD et MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 15 - DAC 35]

Adhésion de la Mairie de Paris, en qualité de membre fondateur, à l’association pour le prolongement du tramway T8. Mme Annick LEPETIT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 50]