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Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (416 381 euros) au budget de l'association AIRPARIF pour l'année 2014. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DEVE 8-1]


Dotations complémentaires (37.000 euros) aux collèges - 1ère tranche. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DASCO 5-1]


Autorisation donnée au Ministère de la Culture et de la Communication de déposer toute demande d'autorisation d'urbanisme ou toute demande d'autorisation relevant de la protection du site ou des Monuments Historiques pour la réalisation des travaux de mise en sécurité du Palais de Chaillot affectant le jardin du Trocadéro (16e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DEVE 11-1]


Avenant aux marchés de prestation de services d'assurances relatifs aux majorations de cotisations. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DF 2-1]


Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de conseil et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage dans le domaine des assurances pour la collectivité parisienne et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DF 1-1]


Acompte de subvention (1.300.000 euros) avec convention à l'Association Internationale des Maires Francophones (1er) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DGRI 1-1]


Participations (200.000 euros) aux charges de fonctionnement des collèges publics pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2014. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DASCO 6-1]


Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de conseil et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage dans le domaine des assurances pour la collectivité parisienne et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DF 1-1]


Modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restructuration et à la mise aux normes de la piscine des Amiraux, 6 rue Hermann Lachapelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPA 1-1]


Avenant n°2 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l'habitat privé entre la Ville de Paris et l'Anah. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DLH 13-1]


Dépose d'une demande de permis de construire pour la couverture des tribunes du centre sportif Léo Lagrange (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DJS 173-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Droits devant !! pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DASES 9-1]


Contrat d'affermage avec la Société d'Assistance et de Gestion du Stationnement (SAGS) pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement pont de Grenelle- Maison de la Radio (16e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DVD 9-1]


Indemnisation d'une société en raison d'un complément de mission suite à la commission de sécurité Stade Jean Bouin (16e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPA 7-1]


Subventions (117.362 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DASCO 2-1]


Indemnisation de la société GEOTEC suite aux prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des études de pollution préalables à la construction d'un centre d'accueil d'urgence dans la ZAC Porte des Lilas au 41, rue Paul Meurice à Paris 20e. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DPA 5-1]


Modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande pour les prestations de nettoyage des vitres des établissements scolaires à statut municipal de la Ville de Paris en 3 lots séparés Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DA 2-1]


Dépose d'une demande de permis de construire pour la couverture du 3ème terrain de tennis du centre sportif Carnot (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DJS 170-1]


Avenants aux marchés de prestation de services d'assurances relatifs aux majorations de cotisations. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DF 2-1]


Subvention (200 000 euros) au Conseil Général de l'Ile de la Réunion dans le cadre d'un programme d'amélioration de l'habitat pour les habitants sinistrés par le passage du cyclone Bejisa. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 CAB_MA 1-1]


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