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Juillet 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Coopyr sportif" (20e) pour l'attribution d'une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 201]

Subvention de fonctionnement de 550 euros au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 13e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 166]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "L'Eté Parisien" dont le siège social est situé 5 rue Boudreau (9e), une convention pluriannuelle tripartite relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 76]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 10 logements PLUS situé 19, rue Caulaincourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 43-2°]

Voeu concernant la hausse 2004 des transports collectifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 V. 170]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert concernant la fourniture d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la gestion et l'entretien des appartements scolaires du 1er et du 2nd degré municipal. Ce marché prendra effet pour une durée d'un an à compter de la date de notification, avec reconduction expresse en 2006, 2007 et 2008. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DASCO 128]

Mise en valeur du quartier "des Halles". - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la concertation et d'élargir la consultation à l'ensemble du territoire parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 à la convention de mandat d'études préalables AUC 2002/178 notifiée à la Société d'Economie Mixte Paris Centre (SEM Paris Centre) le 6 mars 2003, modifiée par l'avenant n° 1 DU-2003/119 notifié le 31 octobre 2003. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DU 132]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 19ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 262]

Vœu relatif au relogement des familles résidant dans l'immeuble sis 21, rue Saint-Marc (2e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 V. 159]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'Habitation confortable pour la sécurisation de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs GPRU, et versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPP 26]

Attribution d'une subvention au profit du "COMITE NATIONAL DE SOLIDARITE LAIQUE" (13e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 SGRI 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 14.000 euros à l'association "Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale - Centre de recherches" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 164]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A. Société d'Exploitation du Théâtre Denfert Rochereau (cinéma Le Denfert) située 24, place Denfert-Rochereau (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 SG 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour les travaux de mise en sécurité du Terrain d'Education Physique Pailleron situé 24, rue Edouard Pailleron (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 97]

Acquisition, livraison, installation et mise en service (avec formation des enseignants) de matériel d'imprimerie destiné à deux établissements d'enseignement de la Ville de Paris : l'Ecole supérieure ESTIENNE et le lycée MAXIMILIEN VOX. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés publics correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DASCO 124]

Fixation de la liste des corps de la préfecture de police dont l'accès est ouvert aux ressortissants des Etats membres de la communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autres que la France. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 PP 83]

Subventions de fonctionnement à l'association "Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 338]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'organisation de l'opération Paris Plage sur les quais de Seine durant l'été 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 307]

Attribution de subvention au profit de l'association "Amitié et Coopération franco-laotienne". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 SGRI 8]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DASCO 47]