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Juillet 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Averse”, dont le siège social est situé 6, rue de Nice (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 266]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’acquisition de l’œuvre “Le Plongeon” de Xavier Veilhan. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 359]

Versement d’une aide financière gracieuse aux titulaires de concessions funéraires ayant été endommagées par un déséquilibré dans le Cimetière parisien de Thiais. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPJEV 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA RIBAMBELLE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 147.939 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 183]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.I.R.A.P.E.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 39.256 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 149]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 27.440 euros au titre de 2004 au Centre d’information et d’animation du 7ème dit “Inter 7” - 105, rue Saint-Dominique (7ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 29]

Implantation d’un chalet de vente de denrées alimentaires et régularisation d’un point de location de chaises longues et de vente de sorbets biologiques au parc André Citroën (15e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPJEV 42]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 95]

Subvention de fonctionnement et d’équipement à l’association “Collectif La Fourche” 128, rue Legendre (17e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDATC 123]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “GRS PARIS CENTRE” (1er) pour l’attribution d’une subvention de 17.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 137]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 18.000 euros à l’association Africultures, Les Pilles 26110 Nyons. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 199]

Subvention à l’association “Festival International du Film contre l’Exclusion et pour la Tolérance” (6e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 SG 68]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Football Club des Gobelins” (13ème) pour l’attribution d’une subvention de 45.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 144]

Financement de l’Agence Parisienne d’Urbanisme (APUR) dans le cadre de l’Observatoire de l’habitat de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 181]

Individualisation d’une autorisation de programme de 1.290.000 euros T.T.C pour financer les travaux d’isolation des façades et de réfection de l’étanchéité des terrasses du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 1, rue des Haies, 93250 Villemomble (Seine-Saint-Denis). - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 PP 72]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 15 logements PLS situé 55, rue Compans (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 147-2°]

Subvention au Centre Culturel Kurde pour son action de prévention santé en direction des femmes. Mme Anne HIDALGO et Mme Khédija BOURCART, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 SG 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Nicollin S.A.S. en vue de régler les conséquences financièresinduites de la résolution du lot n° 2 du marché de collecte quotidienne en porte à porte des déchets ménagers et de collecte des réceptacles de propreté dans les 3e et 4e arrondissements de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPE 54]

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un marché pour la fourniture de spécialités pharmaceutiques type altéplase (ACTILYSEâ) au profit des ambulances de réanimation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, marché négocié à conclure avec les laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 PP 78]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ENFANCE ET DECOUVERTES” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 3ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 51.482 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 79]