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Juillet 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à l’accueil d’une maison relais pour SDF vieillissants au sein de la structure sociale du 58, rue du Vertbois. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 V. 133]

Fixation des tarifs pour la pratique de chant choral des adultes au sein des conservatoires parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DAC 287]

Subventions à 13 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Belleville Amandiers” (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DPVI 18]

Signature de deux conventions passées avec l’association “la Maison des Bout’Chou” pour l’attribution de deux subventions d’équipement et de fonctionnement à la structure multi-accueil de petite enfance dénommée “d’Ici et d’Ailleurs” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DFPE 170]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES ATELIERS POUR LES PETITS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DFPE 154]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’AP-HP (Hôpital Robert Debré) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Olivier BAUD, lauréat 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DASES 60]

Subventions à 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de La Fontaine au Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DPVI 13]

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et livraison de divers matériels pédagogiques et ludo-éducatifs nécessaires aux divers établissements scolaires et aux activités périscolaires ainsi qu’aux établissements de la petite enfance de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DASCO 34]

Subvention à “l’Association des Commerçants de la Porte Brunet” (19e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DDEE 106]

Approbation des partenaires de l’opération Paris Plages 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DGIC 8]

Vœu relatif au nettoiement des espaces publics et à la collecte des déchets ménagés et assimilés. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 V. 119]

Reversement de l’écrêtement de Mme Catherine DUMAS. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 SGCP 26]

Subvention à l’association “L’Echiquier de la Butte” (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DJS 2]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement et mise en lumière des façades du Musée Galliera 10, avenue Pierre 1er de Serbie (16e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DPA 100]

Reversement de l’écrêtement de M. Claude GOASGUEN. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 SGCP 7]

Conclusion, avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris, d’un avenant au bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 109-111, rue de Ménilmontant (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DLH 80]

Attribution d’une subvention à l’association “SoundDécomusic”, sise 51, rue Myrha (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 SGRI 12]

Approbation des modalités d’attribution d’un marché relatif à la maintenance des portes et barrières motorisées de la direction de la Propreté et de l’Eau. Mme Anne LE STRAT et M. François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DPE 42]

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement (SAEMES). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 SGCP 15]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA RIBAMBELLE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “LA RIBAMBELLE” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DFPE 86]