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Subvention (1.350.000 euros) et avenant avec l’association Institut des Cultures d’Islam (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 214-1]


Subventions (5.500 euros) à 3 associations au titre de l'action culturelle locale (13 e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 311-1]


Subventions (820.173 euros), avenant et convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e, 18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 212-1]


Proposition de fermeture d'établissement -Internat scolaire Déliberation / Conseil général / JUILLET 2017 [2017 DASES 309-1]


modifications des statuts de l'ESPCI Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 228-1]


Caisse des Ecoles (2ème) - Subvention (17 234 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 34-1]


Subvention (15.000 euros) avec l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement (13e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAC 809-1]


Festival de la cuisine de rue - règlement et dotation récompensant les lauréats du prix des trois meilleurs stands (4.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 222-1]


Caisse des écoles (3e)-Subvention (1 191 518 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 53-1]


Caisse des Écoles (9ème)-Subvention (1 682 814 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 59-1]


Caisse des Ecoles (16e) - Subvention (20 048 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 46-1]


Subventions (697 200 euros) et conventions avec vingt-deux organismes dans le cadre du projet Alimentation, du gaspillage au partage, lauréat du budget participatif 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 72-1]


Caisse des écoles (8e)-Subvention (836 199 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 58-1]


Caisse des Ecoles (3e) - Subvention (7 714 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 35-1]


Caisse des Ecoles (14ème) - Subvention (143 896 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 44-1]


Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Maxime Lisbonne (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DFPE 167-1]


Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DU 35-2]


Caisse des écoles (11è)-Subvention (4 781 812 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DASCO 61-1]


Centres Paris Anim’ Brancion, Espace Cévennes, Sohane Benziane, Frères Voisin et l'Espace Paris Plaine (15e) - Convention de délégation de service public avec l’association MJC Brancion. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DJS 153-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec Paris et Compagnie (2e) pour la plateforme d’innovation économie circulaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DAE 215-1]


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