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Restauration des éléments de clos et de couvert du Marché Beauvau St Antoine Paris 12ème - Paiement de prestations supplémentaires au Cabinet LAGNEAU Architectes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DCPA 19-1]


Parc de stationnement Goutte d'Or (18e). Protocole transactionnel avec la SAEMES Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DVD 7-1]


Transfert juridique des reproductions numériques des fonds photographiques des musées à l’établissement public Paris-Musées Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DAC 665-1]


Mise en œuvre du plan de soutien de la Ville en direction des acteurs du Tourisme - subvention (2.075.000 euros) et convention annuelle avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DAE 133-1]


11 rue Marc Séguin (18e) - Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris le lot n°22 - Cession à ADOMA des lots de copropriété numérotés 1 à 38. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DU 41-1]


Statut particulier applicable au corps des IAAP Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DRH 39-1]


Aménagements lignes de bus à Paris. Demande de subventions auprès d'Ile-de-France Mobilités. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DVD 20-1]


Subventions (1.420.000 euros) et conventions et avenants à convention avec 10 structures dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DPSP 3-1]


PLU de Paris, organisation d'une conférence citoyenne préalable au lancement d'une procédure de révision visant à l’adoption d’un PLU bioclimatique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DU 71-1]


Installation photovoltaïque de la Halle Pajol - 20 Esplanade Nathalie Sarraute 18e - Transfert du contrat de revente d'électricité à la Sté Enercoo Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DCPA 25-1]


Dépôt par l’Institut du Cerveau et de la Moelle Épinière des demandes d’autorisations d’urbanisme sur des locaux de Ville de Paris nécessaire à leur projet d'extension au 187 rue du Chevaleret (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DU 65-1]


APUI "Réinventer Paris" - site 205 avenue Gambetta (20e) - signature d'un avenant n°2 à la promesse de vente. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DU 58-1]


8 impasse Truillot (11e) - Désordres constatés – Signature du protocole transactionnel Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DLH 54-1]


Signature d’un contrat de cession d’exploitation de trois œuvres vidéo 360 degrés pour la Maison Paris Nature. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DEVE 38-1]


Subventions et convention (332.000 euros) à 5 structures de création et de diffusion musicale et théâtrale pour soutenir leurs projets d’investissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DAC 104-1]


Appel à projets Parcours Linguistiques à Visée Professionnelle- PLVP Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DAE 70-1]


Paris Plages 2020 Bassin de la Villette. Conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour les glaciers Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DVD 30-1]


Garantie à hauteur de 50% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt de 18 M€ à souscrire par la SAEML SOGARIS dans le cadre du financement d’investissements. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DFA 13-1]


Inventaire des équipements de proximité du conseil de groupe d’arrondissements du 1er secteur dit « Paris Centre », regroupant les 1er, 2ème, 3ème et 4ème arrondissements de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DDCT 14-1]


Fontaine Saint Georges sise place St Georges Paris 9ème - Indemnisation due à la Ville de Paris pour travaux de réparation de la Fontaine. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2020 [2020 DCPA 13-1]


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