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Juin 2007

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Déliberation

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G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “France Acouphènes”, 73, rue Riquet (18e), pour la poursuite et le développement de ses actions en faveur des personnes souffrantd’acouphènes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 218]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention de financement établie pour trois ans avec l’association “Olga Spitzer” située 34, boulevard de Picpus (12e). - Attribution d’une participation de 45.735 euros au titre de 2007 pour le fonctionnement du service “Espace Famille Médiation” situé 36, rue Claude-Decaen (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 312]

G - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande relatifs à des missions de contrôle technique de la construction pour des opérations relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Autorisation au coordonnateur du groupement de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de reconduction à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DPA 3]

G - Subvention de fonctionnement de 9.756 euros à l’œuvre des orphelins de la Préfecture de Police - Ile de la Cité 75195 PARIS RP au titre de l’année 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 167]

G - Participation financière du Département au fonctionnement des 21 associations de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l’année 2007. - Soldes 2006 pour ces mêmes organismes. - Participation de 20.000 euros, sur convention d’objectif, à l’Union des Clubs et Equipes de prévention spécialisée de Paris. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 282]

des membres présents Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DU 8]

G - Fixation de la participation financière à l’association “Sauvegarde de l’Adolescence de Paris” pour la gestion du réseau d’écoute et d’appui aux adolescents en difficulté sur le Nord-Est Parisien, Réseau Paris Nord Est au titre de l’exercice 2007. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 304-2°]

G - Subvention de fonctionnement de 9.000 euros attribuée à l’Association Compagnie Alouette - ACM Ballet Théâtre située 8, rue Sévero (14e) au titre de l’année 2007. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 174]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Paris Initiatives Entreprises” (8e) prévoyant l’attribution d’une participation au fonctionnement et autorisant également le versement de la cotisation d’adhésion à l’association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DDEE 27]

G - Compte administratif général de fonctionnement du Département de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DF 8-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “OBJECTIF 50” pour son action en faveur des cadres de plus de 45 ans. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DDEE 38]

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros attribuée à l’association “Bleu comme une orange” située 108, rue Truffaut (17e) pour financer le projet de visites culturelles parisiennes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 81]

G - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la création d’un collège 22, rue Pajol (18ème).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer les dits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DPA 28]

G - Attribution d’une subvention de 20.000 euros pour l’exercice 2007 au Comité Régional d’Education pour la Santé (CRESIF) - (X03125) - situé au 14 rue Lafayette (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 150]

G - Renouvellement de la convention entre le département de Paris et l’association “Parrains par’mille - Parrainage d’enfants en France”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 183]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 50 000 euros à l’association “Les Amis du bus des Femmes” sise 58, rue des Amandiers (20ème).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant N°2 à la convention conclue le 24 mai 2005 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 276]

G - Aménagement du dispositif de prévention spécialisée. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,, de signer 7 avenants aux conventions qui lient le Département de Paris à 7 associations pour leurs actions de prévention spécialisée ; une nouvelle convention (renouvellement) avec l’association Olga Spitzer pour son action de prévention spécialisée sur le 11e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 181]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général d’attribuer aux collèges des subventions d’équipement (2ème tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASCO 32]

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros attribuée à l’association “Personimages” située 91, rue Vercingétorix (14e), pour financer la poursuite des activités des ateliers parisiens et la réalisation du projet de voyage en Hongrie en juillet 2007. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DASES 83]

G - Approbation de l’avenant n° 1 et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 1 au marché n° 2004 31 002 conclu avec le Groupement Solidaire “Pharmacie de la Légion d’Honneur Pharmacie des Bouvets” pour la fourniture de médicaments et de produits pharmaceutiques pour les services du Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2007 [2007 DFPE 9]