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Juin 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “In Cauda” sise 2, Chemin des Patissiaux 78114 Magny les Hameaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 153]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “Graine d’Or”, 188, rue de la Roquette (11e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 250]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04-64 006 du 19 mars 2004, pour la fourniture de pièces détachées et exécution de travaux de réparation pour les engins de marque IVECO, passé avec la société U.V.I.F. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DPE 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DF 39]

Comunication de M. le Maire de Paris sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DF 23]

Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif aux vérifications réglementaires des installations électriques et des moyens de secours, par personnes ou organismes agréés, dans les établissements gérés par la Direction des affaires scolaires.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché avec les candidats désignés par la Commission d’appel d’offres. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DASCO 4]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement (ASTEE) et versement de la cotisation au titre de l’année 2007. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DPE 38]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Edgar Faure, 134, rue de Grenelle (7e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 304]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 10ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DASCO 137]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ACCUEIL DES TOUT PETITS AU BON CONSEIL” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 12.170 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DFPE 135]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre de la Marionnette à Paris” 38 rue Basfroi (11e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 15]

Autorisation au Vice-président de l’Association des Promoteurs et Exploitants de Parking (APEP), mandataire de la Ville de Paris, de signer l’avenant n° 1 au marché n° 05 61 247 conclu avec la S.A.S. F.O.S.S. (France Organisation Sécurité Service) pour l’exécution des prestations de surveillance afin d’assurer la sécurité dans les parcs de stationnement publics concédés par la Ville de Paris, suite à la dissolution par confusion de patrimoine de la dite société. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DVD 166]

Autorisation à M. le Maire de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.G.F du 13e” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 29.112 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DFPE 143]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2006-2008 avec l’Association Française d’Action Artistique (AFAA). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 SGRI 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 23-27, rue Saint-Lazare, 32-34, rue de Châteaudun (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DLH 107]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement des voies Nord et Sud de l’îlot Flandre / Tanger /Maroc (19e). - Approbation du principe d’aménagement des voies Nord et Sud de l’îlot Flandre / Tanger /Maroc (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DVD 45]

Présentation du bilan 2006 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. Présentation des plans d’action et de communication pour l’année 2007 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DLH 82]

Acquisition par la Ville de Paris (préfecture de police) d’une parcelle de terrain située avenue Georges Pompidou, rue du Plateau à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), propriété de la société Renault, en vue du projet de construction d’un poste de commandement de compagnie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant. - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police de 2007. - Individualisation d’une autorisation de programme de 4.400.000.00 euros pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 PP 44]

Attribution d’une subvention au profit de L’association “Mémoire de l’Avenir” sise 19 rue Max Dormoy (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 SGRI 13]

Approbation du principe d’indemnisation de la société SMAC en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de Réaménagement de la terrasse jardin de la crèche collective du Quartier de l’Horloge sise 21, rue Brantôme (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DPA 141]