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Plan Nager à Paris - Subventions (103.300 euros) et conventions avec 3 clubs résidents de natation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 41-1]


Plan nager à Paris-Subventions (16.300 euros) à 7 associations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 58-1]


Plan Nager à Paris - Piscine Joséphine Baker (13e)-DSP pour l'exploitation- Approbation du choix du délégataire et du contrat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 266-1]


Eclairage du passage du pont aux Biches et aménagement de sécurité rue des Quatre Fils (3e). Demande d'une subvention (30 000 euros) auprès du Ministère de l'Intérieur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DVD 182-1]


Plan Nager à Paris - Subventions (55.800 euros) et conventions avec 4 clubs sportifs aquatiques. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 42-1]


Plan Nager à Paris - Centre St-Merri rue Renard (4e) - Restructuration – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en œuvre Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DPA 49-1]


Plan nager à Paris - Organisation de la natation scolaire pour les écoles primaires publiques. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 183-1]


Octroi d’une dotation à l’Établissement public administratif Crédit Municipal de Paris pour un montant de 42 M€ Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 91-1]


Bassins écoles des centres sportifs Élisabeth (14e) et Louis-Lumière (20e) – gratuité d’utilisation, pendant l’été 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 271-1]


Déclaration d'utilité public sur les parcelles 133, 133bis, rue Belliard et 162 à 172, rue Championnet (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 115-1]


Compte de gestion pour 2014 du Service Technique des Transport Automobiles Municipaux rendu par le Receveur Général des Finances, Trésorier-payeur Général de la Région d’Ile de France. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DILT 18-1]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2014. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 3-3]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2014. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 3-2]


ZAC Joseph Bédier – Porte d’Ivry (13e). Achat en l'état futur d'achèvement de deux immeubles de bureau Passio et Opalia. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 49-2]


Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 175-5]


ZAC Clichy Batignolles (17e) - Protocole en vue de la cession d'un volume de tréfonds à l'opérateur de la base fret. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 16-1]


Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux – Approbation du compte administratif 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DILT 12-1]


Protocole de coopération avec Plaine Commune Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 96-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Labo Citoyen (17e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 199-1]


ZAC Joseph Bédier – Porte d’Ivry (13e). Achat en l'état futur d'achèvement de deux immeubles de bureau Passio et Opalia. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 49-1]


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