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Budget annexe du fossoyage - Compte de gestion 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DEVE 44-1]


Budget annexe de l’Assainissement - Compte administratif 2015 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPE 9-1]


Budget annexe du fossoyage - Compte Administratif 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DEVE 42-1]


Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la« fan zone » installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’UEFA Euro 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 244-1]


Budget annexe de l’Assainissement - Compte de gestion 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPE 10-1]


Budget annexe de l’Eau - Compte de gestion 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPE 12-1]


Modifications statutaires de la SETE en vue de sa transformation en société publique locale (SPL) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 105-1]


Budget annexe de l’Eau – Compte administratif 2015 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPE 11-1]


Prise de participation par le Département de Paris au capital de la SETE et modifications statutaires de la SETE en vue de sa transformation en société publique locale (SPL) Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 42-1]


Aménagements de voirie 2016 en faveur de la circulation de la ligne 72 et autres améliorations. Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DVD 95-1]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2015. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 30-2]


Nouvelles offres de concessions cinéraires des cimetières parisiens, taxes et redevances domaniales. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DEVE 65-1]


Marché d'enquêtes, relevés et saisies pour le plan de voirie de Paris. Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DVD 54-1]


États spéciaux d’arrondissement - Compte administratif 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 95-1]


Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte gestion 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DILT 15-1]


Convention de coopération avec le Département de la Seine-Saint-Denis, les EP de Territoire Plaine Commune et Terres d’Envol pour l’accompagnement de la candidature de Paris au JOP 2024 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 SG 14-1]


Modification du statut particulier des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 37-1]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2015. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 30-1]


Modification de plusieurs délibérations relatives à des nouvelles bonifications indiciaires Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 35-1]


Subventions (30 000 euros) à 12 associations - Projets à thématique environnementale pour améliorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situés en politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DEVE 74-1]


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