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Mai 2001

> Conseil municipal (178)

> Conseil général (58)

Déliberation

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G - Approbation d'une convention-type proposée aux associations intermédiaires agréées par l'Etat, qui emploient des allocataires parisiens du R.M.I. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type. Mme Mylène STAMBOULI et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 DAEE 14]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité du système de sécurité incendie dans le lycée-collège Jean-de-La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 DPA 79]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 37]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une salle de technologie au lycée-collège Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 DPA 56]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 DVLR 41]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 54]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 39]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 49]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 61]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 43]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 47]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 57]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France relative au financement des dépenses de coordination des services sociaux. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 ASES 55]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 36]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 38]

G - Prêts sociaux destinés aux personnels des administrations parisiennes. - Révision du cahier des charges annexé à la convention générale du 23 novembre 1981. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 DRH 1]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 56]

G - Legs de Mme Juliette Simone CUCUAT. - Vente de l'ensemble des biens immobiliers dépendant de la succession. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 DVLR 41]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 46]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2001 [2001 R. 60]