Paris Politiques
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G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.
Déliberation / Conseil général / MARS 2001 [2001 C. 1]
e des membres présents
Déliberation / Conseil général / MARS 2001 [2001 C. 1]
e des membres présents
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2001 [2001 SGCP 1]
Délégation au Maire de Paris par le Conseil de Paris des matières visées par l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales. M. Bertrand DELANOË, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2001 [2001 SGCP 1]
Détermination du nombre d'adjoints.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2001 [2001 C. 3]
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