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Mars 2008

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G - Délégation du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au président du Conseil de Paris dans les conditions de l’article L. 3121-22 du Code général des collectivités territoriales sur les matières visées aux articles L. 3211-2, L. 3221-11, L. 3221-12 et L. 3221-12-1 du même code et à l’article L. 1413-1. Déliberation / Conseil général / MARS 2008 [2008 SGCP 1]

G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Déliberation / Conseil général / MARS 2008 [2008 C 1]

des membres présents Déliberation / Conseil général / MARS 2008 [2008 SGCP 1]

Délégation du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal au Maire de Paris sur les matières visées aux articles L. 2122-22 et L. 1413-1 du Code général des collectivités territoriales. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2008 [2008 SGCP 3]

Détermination du nombre d’adjoint. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2008 [2008 C 1]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / MARS 2008 [2008 SGCP 3]