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Mars 2011

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Déliberation

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Vœu relatif à l’application des surloyers. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 104]

Subvention à l’association L’Apprenti Musicien (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 61]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 89]

Signature d’une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 73]

Subventions à quatre associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 48]

Signature d’un avenant avec l’association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 192]

Indemnité correspondant au préjudice financier de la ville de LIZY sur OURCQ, dû à la chute d’un arbre sur une installation d’éclairage public, le 27 février 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 74]

Subvention au Comité du 3e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (3e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 111]

Subvention au groupement d’intérêt économique du centre commercial Italie 2 (13e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 45]

Lancement d’un marché passé selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour l’exploitation d’une patinoire située place de l’Hôtel de Ville (4e) durant les hivers 2011-2012, 2012-2013, 20132014 et 2014-2015. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 290]

Vœu relatif à une expertise juridique pour le mode de gestion des centres d’animation du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 90]

Avenant au bail à construction consenti à la société PAX-PROGRES-PALLAS portant location de la propriété communale 379, rue de Vaugirard (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 18]

Autorisation de signer un protocole d’accord entre la Ville de Paris et la SCI Tour Triangle relatif à la conclusion d’une promesse unilatérale de bail à construction permettant la réalisation de la Tour Triangle dans le Parc des Expositions à Paris (15ème).- Autorisation donnée à la SCI Tour Triangle de déposer les permis de construire nécessaires à la réalisation de la Tour Triangle. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 77]

Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la fourniture et la livraison d’équipements informatiques et de prestations nécessaires à la personne publique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DSTI 8]

Lancement de deux consultations par voie d’appel d’offres ouvert pour la création d’un système de gestion centralisée des horodateurs afin de permettre le paiement par CB sur 2.000 horodateurs, et pour les prestations de qualification et recette informatique du système de gestion centralisée. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 3]

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2011. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DF 21]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en cinq lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour les personnes affectées dans les bureaux de vote et le personnel présent en mairies d’arrondissement et dans les services centraux à l’occasion des scrutins politiques et prud’homaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 43]

Signature avec l’Etat, Ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, d’une convention relative à l’installation, la modification d’implantation et la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris, et avec la Préfecture de Police d’une convention relative aux conditions d’occupation du domaine public. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 29]

Signature d’une convention avec l’association Médecins du Monde pour l’attribution d’une subvention d’aide d’urgence aux populations réfugiées aux frontières libyennes. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SGRI 23]

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt PLS à contracter par VILEAL Habitat en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement comportant 20 logements PLS, 95 rue de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 28]