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Réalisation 16-18, rue des Platrières - 20-22, rue Sorbier - 70, rue des Panoyaux (20e) et 72 à 86, rue des Amandiers (20e) de programmes de réhabilitation Plan Climat Énergie Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 65-3]


Construction neuve de 64 logements PLS pour personnes âgées et d'un accueil de jour 2 bis cité de la Chapelle (18e)-Réitération des garanties de la Ville (7.796.932 euros) demandée par ESPACIL Habitat Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 45-2]


Avenants à la délégation des aides à la pierre Etat/département (logement social et habitat privé) et Anah/département sur la gestion des aides à l'habitat privé Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DLH 3-1]


Allée des Fortifications (16e). Prêt garanti par la Ville (4.092.000 euros) demandé par l’association Aurore Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 80-1]


Renouvellement de la convention triennale avec le groupement d’intérêt public maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Paris. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DASES 146-1]


Avenant à la convention de gestion du RSA signée avec la CAF pour la mise en œuvre à titre expérimental de la procédure de télé-recouvrement des indus de RSA non encore transférés Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DASES 129-1]


Convention avec les associations gestionnaires de service d'accompagnement à domicile et participation. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DASES 175-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association SOS Amitié Paris Ile-de-France (92 Boulogne-Billancourt) Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DASES 25-1]


Fixation de redevances annuelles (100 euros chacune) dues par « Emmaüs Solidarité » et par « les Restaurants du Cœur –Les Relais du Cœur de Paris » pour l’occupation temporaire de bâtiments situés 4 b Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DASES 6-1]


Réalisation d’une crèche collective de 99 places sur l’îlot Botzaris/Fessard 3/5 rue Préault - 28/30 rue Botzaris (19ème) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFPE 182-1]


Réalisation de deux crèches collectives de 68 places 23/27 rue de l’Evangile (18e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/RIVP. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFPE 10-1]


Révision du règlement départemental d'aide sociale pour la prise en compte de l'adoption de la loi relative à l'adaptation de la sté au vieillissement. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DASES 37-1]


Cession à la SIEMP et à AXIMO de 94 lots de copropriété préemptés par la Ville (11e, 12e, 15e, 17e, 18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DU 69-2]


Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPA 35-1]


Versement de la contribution 2016 de la Ville de Paris (500.000 euros) au Groupement d’Intérêt Public « Atelier International du Grand Paris ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 SG 1-1]


Réalisation 16-18, rue des Platrières - 20-22, rue Sorbier - 70, rue des Panoyaux (20e) et 72 à 86, rue des Amandiers (20e) de programmes de réhabilitation Plan Climat Énergie Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 65-1]


Location de la parcelle communale 23-27 rue de l'Evangile - 2, rue des Fillettes (18e) - Division foncière, déclassement et bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 8-1]


Subvention (848 976 euros) et convention avec l'association GAIA PARIS (11e) pour les travaux d’aménagement d’une salle de consommation à moindres risques sur le site de l’Hôpital Lariboisière Paris10 Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DASES 101-1]


Réalisation 16-18, rue des Platrières - 20-22, rue Sorbier - 70, rue des Panoyaux (20e) et 72 à 86, rue des Amandiers (20e) de programmes de réhabilitation Plan Climat Énergie Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 65-2]


Nouveau règlement du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DASES 8-1]


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