Réalisation 16-18, rue des Platrières - 20-22, rue Sorbier - 70, rue des Panoyaux (20e) et 72 à 86, rue des Amandiers (20e) de programmes de réhabilitation Plan Climat Énergie
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 65-3]
Construction neuve de 64 logements PLS pour personnes âgées et d'un accueil de jour 2 bis cité de la Chapelle (18e)-Réitération des garanties de la Ville (7.796.932 euros) demandée par ESPACIL Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 45-2]
Allée des Fortifications (16e). Prêt garanti par la Ville (4.092.000 euros) demandé par l’association Aurore
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 80-1]
Fixation de redevances annuelles (100 euros chacune) dues par « Emmaüs Solidarité » et par « les Restaurants du Cœur –Les Relais du Cœur de Paris » pour l’occupation temporaire de bâtiments situés 4 b
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DASES 6-1]
Réalisation d’une crèche collective de 99 places sur l’îlot Botzaris/Fessard 3/5 rue Préault - 28/30 rue Botzaris (19ème) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DFPE 182-1]
Réalisation de deux crèches collectives de 68 places 23/27 rue de l’Evangile (18e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DFPE 10-1]
Cession à la SIEMP et à AXIMO de 94 lots de copropriété préemptés par la Ville (11e, 12e, 15e, 17e, 18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DU 69-2]
Versement de la contribution 2016 de la Ville de Paris (500.000 euros) au Groupement d’Intérêt Public « Atelier International du Grand Paris ».
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 SG 1-1]
Réalisation 16-18, rue des Platrières - 20-22, rue Sorbier - 70, rue des Panoyaux (20e) et 72 à 86, rue des Amandiers (20e) de programmes de réhabilitation Plan Climat Énergie
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 65-1]
Location de la parcelle communale 23-27 rue de l'Evangile - 2, rue des Fillettes (18e) - Division foncière, déclassement et bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 8-1]
Réalisation 16-18, rue des Platrières - 20-22, rue Sorbier - 70, rue des Panoyaux (20e) et 72 à 86, rue des Amandiers (20e) de programmes de réhabilitation Plan Climat Énergie
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 65-2]
Construction neuve de 64 logements PLS pour personnes âgées et d'un accueil de jour 2 bis cité de la Chapelle (18e)-Réitération des garanties de la Ville (7.796.932 euros) demandée par ESPACIL Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 45-1]
Cession à la SIEMP et à AXIMO de 94 lots de copropriété préemptés par la Ville (11e, 12e, 15e, 17e, 18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DU 69-1]
Aménagements de sécurité routière éligibles aux subventions du Conseil Régional d'Ile de France - Demande de subventions au titre de 2016
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DVD 41-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du groupement d’intérêt économique « Atout France, Agence Française de Développement Touristique ».
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[R10]
Subventions de fonctionnement (1.108.482 euros), subvention d’équipement (288.177 euros), avenants et convention à l'association U.D.A.F pour ses 8 établissements d'accueil de la petite enfance
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DFPE 5-1]
Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé dans le 15ème arrondissement de Paris – Marché de services (article 30) - Lancement et modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DFPE 186-1]
Location de l’immeuble sis 39 bis-41 avenue René Coty/26-28 rue du Saint Gothard (14e) – bail civil au profit de l’association « La Maison des Bout’chou ».
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DFPE 196-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public du Musée du quai Branly.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[R9]
