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Subventions (82.000 euros) et conventions avec 2 associations Parisiennes handisport Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DJS 55-1]


Expérimentation de la démarche de certification des comptes au Département de Paris - Signature de la convention avec la Cour des Comptes précisant le contenu de sa mission d'accompagnement. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DFA 8-1]


Approbation du principe de création d’une association dénommée « GUAPO » (Global Urban Air Pollution Observatory), des statuts de celle-ci et de l’adhésion de la Ville de Paris comme membre fondateur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DGRI 10-1]


Réalisation d'un programme de construction neuve de 74 logements sociaux lot O6 A ZAC Clichy Batignolles (17e)-modification des garanties (6.502.000 euros) sollicitée par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 52-2]


Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du programme DataCity. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 SG 13-1]


Centre sportif Max Rousié (17e) - Couverture des trois terrains de tennis – Dépose d’une demande de permis de construire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DJS 132-1]


Tour Eiffel – 5, avenue Anatole France 75007 Paris – Sécurisation du Parvis - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation – Autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DPA 31-1]


Location de l'immeuble 6, rue Maria Deraismes (17e) à ELOGIE-SIEMP- Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 46-1]


Expérimentation de la démarche de certification des comptes à la Ville de Paris - Signature de la convention avec la Cour des Comptes précisant le contenu de sa mission d'accompagnement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 28-1]


Réalisation d'un programme de construction neuve de 74 logements sociaux lot O6 A ZAC Clichy Batignolles (17e)-modification des garanties (6.502.000 euros) sollicitée par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 52-1]


Location de l'immeuble 2, rue Jouffroy d'Abbans/1, boulevard Pereire (17e ) à la RIVP-bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 38-1]


Création d’un centre d’hébergement d’urgence sur le Bastion de Bercy (12e). Prêt garanti par la Ville (6.780.000 euros) demandé par l’association Aurore. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 69-1]


Création de deux cycles de travail (saisonnier et en journée) pour des personnels ouvriers du STPP et modification de la délibération 2001 DPE 150-2 définissant le travail en roulement « 7h42 » Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DPE 21-1]


Vente à AXIMO de 44 lots copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser des logements sociaux (2e, 9e et 17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 66-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e) – Avenant n°1 à la concession d’aménagement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 115-1]


Subvention (424 000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Unis Cité Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 61-1]


Approbation du règlement intérieur des maisons de la vie associative et citoyenne de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DDCT 27-1]


Subvention d'un montant total de 53 000 euros) pour quatre associations qui agissent dans le champ de l'inclusion des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 135-1]


Lancement d’une étude en vue de la création à Paris d’un Organisme de Foncier Solidaire (OFS). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 GEP 1-1]


Subventions (32 000 euros) à 6 associations sur la thématique : information et soutien des personnes en situation de handicap et leurs aidants. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 124-1]


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