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Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées « Stratégie Paris Ville apprenante 2026 » pour la période 2022/2026 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DRH 36-1]


Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DRH 27-1]


Subvention (27 000 €), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10ème) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DAE 10-1]


Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l’année 2022. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DJS 66-1]


Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DAE 50-1]


Subvention et avenant n°3 (296.750 euros) à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Par Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DAJ 1-1]


Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DRH 13-1]


Réalisation de trois équipements de petite enfance - avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DFPE 56-1]


Subvention (88 565 euros) et avenant n° 1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DFPE 2-1]


Subvention 2022 (216 000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DAE 15-1]


Subvention (750.000 euros) pour le Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DJS 60-1]


Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DRH 30-1]


Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DAC 132-1]


Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DRH 34-1]


Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DRH 16-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DJS 65-1]


RIVP - réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50% pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DAE 61-1]


Approbation d'un avenant n°1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DAJ 5-1]


Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d’administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DRH 31-1]


Site Emile Anthoine (15e) – Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP Déliberation / Conseil municipal / MARS 2022 [2022 DAE 62-1]


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