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Novembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention compensatrice de loyer à l'association : FEDERATION INTERNATIONALE DE SAVATE (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 307]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 317]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société SAGEM pour les fournitures courantes et de service des horodateurs de types HOROSAGE. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 180]

Subvention à l'association "Cirque et Percussions" 30, rue de l'Ermitage (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 222]

Subvention à l'association "Les Défis du Net", 32, rue d'Argout (2e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 274]

Attribution d'une subvention au profit de l'Association "Les Rencontres", 3 rue Roger (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 55]

Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association des amis de passages pour l'éducation la formation professionnelle et la solidarité avec l'immigration (ADAPES) sise 17, rue Simone Veil (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DLH 241]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 3ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 300]

Aménagement du secteur "Cité Prost" (11e). - Levée du Droit de préemption urbain renforcé institué sur le secteur de la Cité Prost. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAUC 185-2°]

Vœu concernant l'indemnisation des Conseillers d'arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 135]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'entretien et de propreté urbaine (SEPUR), l'avenant n° 1 au marché n° 00-64-064 du 8 décembre 2000, passé avec la Société d'entretien et de propreté urbaine (SEPUR), pour la collecte du verre en porte à porte à Paris - Lot n° 1 : Circonscription Nord : 8e, 9e, 10e, 16e, 17e et 18e arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPE 106]

Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association PSG Judo, 30 avenue du Parc des Princes-Paris (16ème). - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association PSG Judo, au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 468]

Subvention d'équipement de 1.275 euros à l'association "L'île aux trésors", 19, rue des Chaufourniers (19e), en faveur de la crèche parentale qu'elle gère à la même adresse. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 208]

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 179]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 R. 80]

Subvention à l'association : TENNIS-CLUB CHEMINOT DE VAUGIRARD (15è). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 424]

Subventions de fonctionnement à 4 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 149]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Acte Deux", (10, rue Baillou 75014 Paris), X 02 009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 473]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 304]

Attribution d'une subvention au profit de l'Association "Le Lys" - 12-14 rue Saint Louis-en-l'Isle - 75004 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 45]