Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 22 juillet 2003 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Larueforaine, située au 22 boulevard Saint Marcel, 75005 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 361]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration des couvertures du chevet et des bas-côtés nord (tranche conditionnelle n°2) de l’église Saint-Sulpice (6ème). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 572]

Atttribution d’une subvention au profit du Groupement d’Intérêt Public (GIP) “Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière En Réseau” (ESTHER), 36 rue de Charenton, 75012 Paris, dans le cadre de son “Programme de renforcement des activités de prise en charge de l’infection à VIH dans le service de médecine interne du CHU Sanon Souro de Bobo Dioulasso (Burkina Faso)”. - Autorisation donné à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec le GIP ESTHER. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 SGRI 16]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 6163 rue Beaubourg (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 244-3°]

DAC 557-2° - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 10 logements PLA-I, 1 local commercial et 10 ateliers d’artistes, situé 143, rue de Clignancourt (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 185]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Sarment” 59, boulevard de Ménilmontant (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 642]

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 PP 121]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’art au quotidien située 60, rue Custine (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 603]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Institut Garches pour son espace public numérique inter-déficiences (13e) prévoyant le versement d’une subvention. Mmes Danièle AUFFRAY et Pénélope KOMITES, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 146]

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 17 logements PLUS et 4 logements PLA-I, 1 local d’activité et 2 locaux commerciaux, situé 66-70, rue Réaumur (3e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 276]

Voeu demandant la liberation immédiate de l’écrivain et journaliste iranien Akbar Ganji. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 442]

Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-amélioration de 19 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 42, rue de Chaligny (12e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 281]

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Mise en œuvre de la procédure préalable d’utilité publique de l’opération. - Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 152-2°]

Subventions de fonctionnement à trois associations du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPVI 118]

Approbation de la transaction valant protocole d’indemnisation du groupement d’entreprises CHAGNAUD / SECO-DG CONSTRUCTION / SPIE BATIGNOLLE - TPCI / EIFFEL / SOLETANCHE-BACHY FRANCE titulaire du marché de construction du génie civil de l’avenue Pierre Mendés France entre le quai d’Austerlitz et la rue Fulton (ZAC Paris Rive Gauche) (13e), dans le cadre du mandat donné par la Ville à la SNCF. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DVD 230]

Approbation d’une convention entre la Mairie de Paris et l’Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de la saison 20052006. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 205]

GPRU de la Porte-Pouchet (17e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 208-1°]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris le 10 octobre 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 PP 112]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SAGI en vue du financement des locaux commerciaux et professionnel du programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLS et de construction de 4 logements PLS situé 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 289-3°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “Institut Protestant de Théologie” (14e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 515]