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Subvention (3. 000 euros) à l'association Six Pots Bleus (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 412-1]


Participation (20.000 euros) et convention tripartite avec le Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris et l'Association de gestion des fonds du CODERPA de Paris (12e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 367-1]


Approbation du principe de passation d'un avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville de Paris, de travaux au collège Georges Sand et à l'école élémentaire, 1-5 rue Damesme et signature dudit avenant. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DPA 20-1]


Signature d'une nouvelle convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour mise à disposition au Département de Paris d'un édifice dénommé "Bâtiment de l'Oratoire". Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 485-1]


Participation (350.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'Association des Cités du Secours Catholique (20e), pour le fonctionnement du centre d'écoute et d'orientation « La Colline aux Enfants » (7e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 491-1]


Subvention (100.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 33-1]


Subvention (10.000 euros) à l'Union Départementale de Paris de la Fédération des Malades et Handicapés (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 515-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association Droits d'Urgence (10e) pour l'action Accès au droit et santé mentale. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 488-1]


Subventions (14.000 euros) et conventions avec des associations dans le cadre du projet " Paris Collèges Familles " visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 72-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Oeuvre des Orphelins de la Préfecture de Police de Paris (4e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 549-1]


Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux projets de Lieux d'Accueils Innovants pour la jeunesse. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 616-1]


Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 19-1]


Subvention (300. 000 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour la création de la maison de santé Charonne (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 45-1]


Avenant n°5 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DLH 6-1]


Dotations complémentaires (285.540 euros) aux collèges (4ème tranche). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 65-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Léo Lagrange Ile-de-France (18e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 581-1]


Subventions (147.980 euros) et conventions avec dix associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DJS 5-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Santé Charonne (ASC) (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 43-1]


Approbation du contenu et des modalités d'attribution de conventions d'occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASCO 59-1]


Subvention (91.500 euros) et avenant n°2 à convention avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'accès aux Traitements (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 343-1]


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