Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de Paris Nord Est Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1117-1]


Modification de délibération fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de résultats Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DRH 1044-1]


Subventions (150.000 euros) et conventions avec 8 organismes lauréats de l’appel à projets, les trophées de l’Economie Sociale et Solidaire 2014. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1049-1]


Subvention et convention avec l’association Ecole de la 2ème Chance (20è) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1079-1]


Subvention (420.000 euros) et convention triennale avec l’association « Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris » (3e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1033-1]


Subventions (312.969 euros) conventions et avenant avec 13 établissements cinématographiques. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1525-1]


Vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2015 - Autorisation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DILT 1023-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1468-1]


Convention de partenariat relative à la commande artistique du tramway T3 Nord. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1597-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives (12e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1113-1]


Conventions de partenariat (Neuflize ; Samsung ; LVMH ; la Caisse des Dépôts et Consignations ; EVESA ; BFM TV et Time Out, LAFUMA) pour l’opération Nuit Blanche 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DICOM 1023-1]


Association OW2 Consortium – Adhésion et cotisation (10.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DSTI 1020-1]


Subvention (1.250.000 euros) et avenant à convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1493-1]


Dénomination Général Alain de Boissieu d'une rue (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1052-1]


Subvention sollicitée auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour la mise en place d’une plateforme numérique dans les bibliothèques municipales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1619-1]


Avenant à la convention constitutive du GIP Maison de l’Emploi de Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1122-1]


Subvention (120.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Place Centre culturel hip hop (2e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1573-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1020-1]


Rapports des mandataires du Conseil Général dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013 Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 19-1]


Subvention (16.000 €) et convention avec l'Ecole du Louvre pour les cours d’Histoire de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1205-1]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <