Location de l'immeuble 8, bd de la Chapelle / 2-4, rue Caillié (18e) à l'Habitat Social français- avenant à bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DLH 228-1]
Deuxième avenant à la convention avec l’Ecole des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP) relative aux dispositifs d’accompagnement des techniciens supérieurs et des techniciens supérieurs principaux
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DRH 71-1]
ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Désaffectation, déclassement et cession à la SPLA Paris Batignolles Aménagement du lot N2.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DU 107-2]
ZAC du Quartier durable de la Plaine de l'Ourcq à Noisy-le-Sec (93) - Déclassement et cession de la parcelle cadastrée section A n°19 à SEQUANO Aménagement.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DU 196-1]
Participation de 50.000 euros au Fonds d’ACtion Extérieure des COllectivités territoriales (FACECO) pour une aide d’urgence suite au séisme et au tsunami en Indonésie
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DGRI 55-1]
Réalisation 25-27, rue de Constantinople / 78, rue du Rocher (8e) d’un programme de construction neuve de 52 logements sociaux (26 PLA-I, 16 PLUS et 10 PLS) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DLH 213-2]
Dénomination « square Franck BAUER » attribuée au square situé 26, rue Dupleix (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DEVE 158-1]
fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves d'accès au corps des assistants socio-éducatifs d'adm parisiennes dans la spécialité éducateur spécialisé
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DRH 85-1]
Minoration de loyer consentie à l'association Aurore pour l'occupation temporaire de la Caserne située 47-57, Bd Exelmans (16) à usage de centre d'hébergement d'urgence.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DASES 34-1]
ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Désaffectation, déclassement et cession à la SPLA Paris Batignolles Aménagement du lot N2.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DU 107-1]
Avenant n°11 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DLH 7-1]
Subvention (14.000 euros) à l'association Sourires d’enfants dans le cadre de l’accès à l’éducation et à la formation professionnelle des enfants et des femmes au Laos
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DGRI 48-1]
Statut particulier du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques d’administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DRH 36-1]
